Budget

Budgets 2016 pour Masevaux-Niederbruck Séance du 11 avril 2016   LE RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2016   Le rapport d’orientation budgétaire est élaboré par le Maire et doit faire l’objet d’une présentation et d’un débat (le débat d’orientations budgétaires) au conseil… Lire la suite →


Permis de construire

Monuments historiques Si votre projet est situé dans le périmètre des monuments historiques, le permis de construire est soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France. Contact : Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine du Haut-Rhin 17 place… Lire la suite →


Urgences

URGENCES   En cas d’urgence, un seul réflexe: composer le 15!   S’il s’agit d’une urgence vitale       – Envoi d’un véhicule léger médicalisé du SAMU       – Envoi d’une ambulance de prompt secours des Sapeurs-Pompiers   Si votre… Lire la suite →


Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux de Masevaux-Niederbruck La loi sur l’accès aux documents administratifs de 1978 permet au public de consulter les documents non nominatifs des administrations.   Vous pouvez ainsi consulter auprès de la ville de Masevaux-Niederbruck, outre les délibérations du conseil… Lire la suite →


ZAC Porte de Masevaux

Z.A.C. Porte de Masevaux   La Zone Porte de Masevaux : descriptif La Zone d’Activité Porte de Masevaux (anciennement Allmend) a pour vocation d’accueillir des activités industrielles, artisanales, technologiques, de services et tertiaires. Vu sa situation géographique, son environnement naturel… Lire la suite →


Travaux

Travaux Article en cours de mise à jour.