Forum de l’orientation et de l’emploi
La deuxième édition du forum de l’orientation et de l’emploi a eu lieu le vendredi 15 mars 2024 de 9 h à 16 h à la salle polyvalente de Masevaux-Niederbruck. Le public a pu rencontrer et échanger avec des entreprises locales, différents organismes de formation, des agences intérimaires, des organismes de formation, des structures d’insertion, des associations et découvrir les métiers de l’industrie, de l’artisanat, du commerce, de la sécurité, etc.
Cérémonie des vœux du maire 2024
La traditionnelle cérémonie des vœux, présidée par le maire de Masevaux-Niederbruck, M. Maxime Beltzung, en compagnie de la maire déléguée, Mme Anne-Catherine Mack-Reitzer, a eu lieu le mardi 16 janvier 2024 à la salle polyvalente devant une assemblée nombreuse. L’occasion de faire le point sur les projets à venir pour la Ville ainsi que les évènements fort de 2023.
Le Cercle Saint-Martin
Le Cercle Saint-Martin est un haut lieu de théâtre et de concerts à Masevaux-Niederbruck géré par l’association Les Masopolitains dirigée par M. Philippe Battmann.
Retrouvez tout le programme du Cercle.
Cercle Saint-Martin
15 route Joffre
68290 Masevaux-Niederbruck
03 89 82 43 02
stammtech@passion-masevaux.fr
La prise des réservations des spectacles est assurée par l’Office de Tourisme.
Pour tout renseignement, question, détail, ou autre, vous pouvez appeler l’Office de Tourisme au 03 89 82 41 99.
Meublé de tourisme
Retrouvez ci-dessous les informations pratiques pour l’ouverture et la déclaration d’un meublé de tourisme.
Déclaration d’un meublé de tourisme
ESPACE CLAUDE RICH : arts à Masevaux-Niederbruck
Cette maison appartenant à la ville de Masevaux-Niederbruck, est située au centre-ville, à deux pas de l’Hôtel de Ville.
Le rez-de-chaussée est occupé par l’Office de Tourisme.
Le 1er étage est géré par une association qui travaille en parfaite symbiose avec la Municipalité.
C’est un espace magnifique, adapté aux expositions artistiques, que ce soit peintures, sculptures ou photographies. Elle se prête également très bien à l’organisation de spectacles culturels (musique, théâtre…), de conférences-débats avec projection, …
Vu le nombre limité de places (50), il est conseillé de réserver sa place auprès de l’Office de Tourisme de Masevaux-Niederbruck au 03 89 82 41 99 ou sur place pendant les horaires d’ouverture du lundi au vendredi 9h-12h / 14h-17h et le samedi 10h-12h.
Se rendre à l’Espace Claude Rich :
2 rue du maréchal de Lattre de Tassigny 68 290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Site internet de l’Espace Claude Rich : http://www.espace-clauderich-masevaux.fr
Objets trouvés
Pour les téléphones portables merci d’apporter votre chargeur.
Carnaval 2024
Le carnaval de Masevaux-Niederbruck fait son grand retour les 23 et 24 mars 2024 avec plein de nouveautés !
Rendez-vous à la salle polyvalente de Masevaux :
– Samedi 23 mars
de 13 h à 16 h 30 : carnaval des enfants organisé par l’Aapem Masevaux, élection de la princesse et prince de carnaval
à partir de 20h : grand bal masqué à la salle polyvalente animé par le groupe L’Évolutive : ambiance carnaval assurée
Entrée gratuite pour toutes personnes costumées jusqu’à 21 h.
– Dimanche 24 mars
à partir de 11 h 30 : petite restauration et accueil des chars
à 15 h : départ de la cavalcade dans les rues de la ville avec des nombreux chars venus de tout le département
Animation musicale par DJ Alex Après Ski Party toute l’après-midi.
Agenda des manifestations de la vallée de la Doller et du Soultzbach
Arrivée et départ de la commune
Arriver dans une nouvelle commune ou en partir implique certaines démarches administratives à réaliser à l’accueil de la mairie.
Déclaration d’arrivée et de départ
Spécificité de l’Alsace-Moselle, le droit local instaure l’obligation de déclarer votre arrivée et votre départ auprès de votre mairie.
Les nouveaux arrivants sont tenus de se déclarer en mairie. À l’inverse, les personnes quittant la commune doivent également le signaler. Il en va de même pour un déménagement au sein même de la commune.
Ce point est souvent oublié. Toutefois, cette démarche permet d’éviter des difficultés, en matière d’inscription sur les listes électorales par exemple.
Achat ou vente de bien immobilier
En cas de vente d’un bien, les notaires et/ou agences immobilières doivent annexer un état de l’assainissement à la promesse ou à l’acte de vente.
Le nouvel acquéreur doit, quant à lui, demander le changement de titulaire du contrat d’eau potable.
Gestion des déchets
Pour tout changement de situation tel que déménagement, changement de la composition familiale, il est nécessaire de prévenir le SMICTOM afin de mettre à jour votre dossier et changer la taille de votre bac si nécessaire.
Un justificatif de domicile sera à fournir pour tout changement de situation, les attestations sur l’honneur n’étant pas prises en compte.
Attention : Aucun dossier ne sera traité sans la pièce justificative demandée.
Pour information, le passage de 3 à 4 personnes ou de 4 à 3 personnes ne nécessite pas de changement de bac. Pour 5 personnes et plus, le volume du bac reste identique.
https://www.smictom-zsv.fr/mes-demarches/
Retour en image sur la fête de la musique qui a eu lieu le mercredi 21 juin 2023.
Jeudi 11 mai 2023 a eu lieu à la salle polyvalente de Masevaux-Niederbruck la fête des aînés. Une fête organisée pour la deuxième année au printemps qui a rencontré un joli succès avec la présence 257 aînés.
La doyenne Germaine Steffan, 99 ans et le doyen Marcel Walter, 94 ans nous ont honoré de leur présence.
Nos aînés se sont réunis autour d’un bon repas entremêlé de danses au gré des musiques de Steph’band. Un beau moment de convivialité !
Un grand merci à toute l’équipe municipale, aux agents des services techniques et administratifs et plus particulièrement à l’adjointe aux animations Sophie Etterlen.
Passation de Commandement
La ville de Masevaux-Niederbruck a eu le plaisir d’accueillir mercredi 3 mai 2023 à 16h la passation de commandement de la 3e compagnie du 35e régiment d’infanterie de Belfort, entre le Capitaine Michel et le Capitaine Thiebault.
C’est toujours avec grand plaisir que nous recevons la 3e compagnie que la ville parraine depuis de nombreuses années et avec laquelle elle entretient un fort lien d’amitié.
La cérémonie militaire s’est tenu sur la place des Alliés en présence de Monsieur le Maire.
Fibre
Afin de vous permettre de vous raccorder à la Fibre Optique, veuillez trouver ci-dessous les différents outils à utiliser lorsqu’il s’agit du réseau Fibre FTTH XPFIBRE
- Test d’éligibilité à l’adresse et à la carte
https://xpfibre.com/testez-votre-eligibilite
Permet de connaître l’état de d’avancement du déploiement, de connaître l’éligibilité de son logement / son quartier / sa commune
- Formulaire de Déclaration d’une nouvelle construction individuelle
https://xpfibre.com/particulier#construction
Permet de déclarer un projet de nouvelle construction individuelle, jusqu’à 3 logements
- Formulaire de Déclaration d’un nouveau programme immobilier
https://xpfibre.com/promoteur-amenageur
Permet de déclarer un projet de construction de programme immobilier collectif (lotissements, immeubles…)
- Formulaire de Contact qui prend en charge les actions relatives à l’OI
Adresse en complétude (adresses « oubliées », Convention d’immeubles)
- Formulaire de Déclaration de Dommages Réseaux
Permet de signaler une infrastructure de Fibre endommagée sur la voie publique (armoire PM, boîtier PBO, câbles, poteaux – quand il a été implanté par XpFibre…)
Poteau téléphonique cassé ou câble décroché
Le réseau téléphonique est la propriété de la société Orange qui seule peut intervenir.
Les problèmes doivent être signalés en utilisant leur formulaire sur le site suivant : https://dommages-reseaux.orange.fr/
Au préalable ne pas oublier de relever le numéro de poteau (étiquette bleue fixée sur le poteau).
Pour des demandes particulières de travaux sur le réseau d’Orange, il faut les signaler via le lien suivant: https://reperes-travaux.orange.fr/
Problèmes d’ADSL et de téléphonie
Dans tous les cas votre fournisseur est seul habilité à gérer les problèmes de réseau (qualité, lien internet, téléphone, etc…). Les coordonnées du support se trouvent sur les factures de Bouygues Télécom, Free télécom, Orange, SFR ou de tout autre fournisseur.
Panne d’électricité
Vous devez impérativement vous adresser à votre fournisseur d’électricité. Les coordonnées téléphoniques se trouvent généralement sur la facture.
Gestionnaire de réseau d’électricité Enedis
Enedis gère tout le réseau d’électricité en France quelque soit le fournisseur d’énergie, mais sachez que si vous êtes chez un fournisseur qui ne vous convient pas vous pouvez vous renseigner auprès d’un comparateur d’électricité. Enedis est à contacter en cas de problème sur votre ligne, comme une coupure, directement au numéro dédié 09 69 32 18 37 plus d’informations sur le site https://www.enedis.fr/
Forum de l’orientation et de l’emploi 14 avril 2023
La Ville de Masevaux-Niederbruck, en partenariat avec la Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach, ont organisé le premier Forum de l’orientation et de l’emploi pour tous vendredi 14 avril 2023 de 9 h à 16 h à la salle polyvalente, rue du stade à Masevaux-Niederbruck, afin de permettre aux entreprises et organismes de formation qui recrutent de présenter les postes à pourvoir et leurs métiers.
Étaient présents : des entreprises de notre vallée qui exercent dans le secteur industriel, du transport, de l’artisanat ou encore de la grande distribution, mais aussi des organismes de formation, d’insertion, lycées (agricole, BTP) et entreprises intérimaires.
Les décorations de Pâques qui ont fleuri dans la ville sont l’œuvre des agents des services techniques. Un grand merci à eux.
Les enfants de l’école des Abeilles ont visité les serres des services techniques la semaine du 20 au 24 mars 2023. Ils ont fabriqué une bombe à fleurs et vu la plantation de graines d’œillet d’inde.
Cavalcade du dimanche 19 mars 2023
Découvrez l’ambiance de la cavalcade du dimanche 19 mars 2023 en image.
Polyclinique Thur-Doller
Horaires du service urbanisme
Horaires de l’accueil téléphonique des renseignements d’urbanisme :
Mardi et jeudi de 9 h à 12 h et de 15 h à 17 h
Vendredi de 15 h à 17 h
Pour toute question, vous pouvez également envoyer un courriel : urbanisme@masevaux.fr
Transmission des dossiers
À compter du 1er Janvier 2024, les dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme transmis par e-mail ne seront plus recevables.
Le dépôt des dossiers se fera :
- En version papier physiquement à la mairie pendant les heures d’ouverture ou par voie postale.
- En dématérialisé en se connectant via le lien suivant : https://urba.cc-vallee-doller.fr:4343/NetADS/sve/CCVDS68/ et en s’identifiant avec son compte France Connect ou une adresse électronique valide et opérationnelle.
Les Bâtisseurs
Les Bâtisseurs se sont rencontrés pour la première fois au pied de la collégiale de Thann en 1992.
Ils ont été désignés ainsi par le public après le premier spectacle sons et lumières Les Bâtisseurs de St Théobald organisé par la Ville de Thann.
À partir de cette première expérience, des liens se sont consolidés et la même passion du théâtre a réuni de nombreux participants. Cette passion les a conduits à se structurer en association le 9 février 1995.
Depuis leur naissance, les Bâtisseurs n’ont cessé de produire animations, spectacles ou fêtes à Thann et environs.
Parmi les 145 membres de tous âges, dénombrés en 2018, beaucoup (acteurs, danseurs ou figurants) se retrouvent avec le plaisir de créer ensemble un spectacle…
En amont, d’autres, avec patience, imagination et savoir-faire, fabriquent les décors et confectionnent les costumes.
Les Bâtisseurs
5 rue Maréchal de Lattre de Tassigny
68290, MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Personnes handicapées
La Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)
La Maison Départementale des Personnes Handicapées exerce une mission d’accueil, d’information, d’accompagnement et de conseil aux personnes handicapées et à leurs proches, d’attribution des droits ainsi que de sensibilisation de tous les citoyens au handicap.
Elle s’adresse à tout enfant ou adulte handicapé en situation de handicap physique, sensoriel, mental, cognitif ou psychique, de polyhandicap ou de troubles de santé invalidants.
Coordonnées
BP 20351
68006 COLMAR CEDEX
N° vert : 0800 109 700
Fax : 03 89 21 93 49
E-mail : accueil68.mdph@alsace.eu
Site Internet : www.alsace.eu personnes handicapées
Le Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS)
Il s’agit d’un relais de la MDPH.
Association Adèle de Glaubitz
Institut Saint André
43, rue d’Aspach
68700 CERNAY
Tél.: 03 89 75 30 00
Risque canicule
Les personnes âgées ou handicapées souhaitant bénéficier du plan d’alerte et d’urgence sont invitées à s’inscrire en mairie. Cette inscription permettra aux personnes désireuses d’être contactées périodiquement afin de se préoccuper de leur état de santé et de mobiliser les aides spécifiques en cas de nécessité.
Site internet « Parole de Familles 68 » dédié aux aidants familiaux
L’ Union Départementale des Associations Familiales du Haut-Rhin (UDAF 68) a mis en ligne un site internet « Parole de Familles 68 » dédié à tous les aidants familiaux : www.aidants68.fr
Ce site s’inscrit dans une démarche de soutien aux solidarités familiales, et recense les aides et dispositifs existants dans le Haut-Rhin : soutiens financiers, soutien moral, aides à domicile, aides à l’extérieur, droits aux congés et à la retraite, offres de répit, de repos et de bien-être, calendrier des actions.
Plan de la ville
Thé dansant
Les thés dansants ont lieu tous les premiers jeudis du mois à la Salle Polyvalente de Masevaux-Niederbruck, rue du Stade, de 14 h à 18 h.
Organisé par l’AGSP de Masevaux-Niederbruck
Renseignements au 06 36 10 13 27
Buvette sur place
La séance du jeudi 2 mai est annulée.
Commerces
L’association des commerçants et des artisans de Masevaux-Niederbruck et de la vallée de la Doller est un groupement de commerçants qui œuvrent pour le commerce dans la vallée.
Elle organise différentes manifestations : Fête de la Citrouille, braderie, marché aux puces, opération lors de la Fête des Mères et Fête des Pères, participation aux animations de Noël …
Association des commerçants et des artisans de Masevaux-Niederbruck et de la vallée de la Doller
Personnes âgées
https://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr/
Allo séniors www.alloseniors.fr
La Résidence Le Castel Blanc (EHPAD)
D’une superficie totale de 4 141m2 , l’Ehpad compte 166 places (126 places permanentes et/ou temporaires + 40 places SSIAD), dont 14 chambres dans l’unité de vie protégée (UVP), destinées aux malades Alzheimer ou assimilés. L’EHPAD comprend deux bâtiments : les Pavillons André et Dr Hégy.
L’EHPAD peut aussi veiller sur les personnes âgées qui veulent et peuvent rester à domicile. Sept aides-soignantes permettent d’assurer 40 « places » à domicile.
Un jardin thérapeutique, installé par les services techniques de Masevaux-Niederbruck, a pour but de stimuler la vue, l’odorat, le toucher et le goût des résidants, grâce à des plantes « cognitives ».
Coordonnées
Téléphone : 03 89 82 40 71
Fax : 03 89 38 87 41
Courriel : direction@ehpadcastel-masevaux.fr
25 route Joffre
68290 Masevaux-Niederbruck
Direction de l’hôpital
Président du Conseil d’Administration : M. Maxime BELTZUNG
Directeur de l’établissement : M. Laurent BRAESCH
Allô Seniors 03 89 32 78 88
Un numéro unique pour répondre à toutes les questions des retraités, des personnes âgées et de leurs proches.
Amaelles
Une gamme de services pour tous :
- livraison de repas
- ménage et repassage
- jardinage et petits travaux
- animations…
Tél. : 03 89 32 78 78
Risque canicule
Les personnes âgées ou handicapées souhaitant bénéficier du plan d’alerte et d’urgence sont invitées à s’inscrire en mairie. Cette inscription permettra aux personnes désireuses d’être contactées périodiquement afin de se préoccuper de leur état de santé et de mobiliser les aides spécifiques en cas de nécessité.
Dispositif MAIA
Une MAIA est un dispositif qui permet de faciliter l’orientation et la prise en charge des personnes âgées en perte d’autonomie.
Conçu pour favoriser la coordination de la prise en charge sanitaire, médico-sociale et sociale des personnes âgées en perte d’autonomie, le dispositif MAIA est activé :
- dès qu’une personne en perte d’autonomie ou son entourage fait une demande à l’une des structures partenaires du dispositif : pôles gérontologiques du Conseil départemental du Haut-Rhin, service de soins infirmiers à domicile, structures d’hospitalisation à domicile, pôles de gérontologie clinique, centres mémoire, associations France Alzheimer, France Parkinson…
- lorsqu’un besoin d’accompagnement est identifié par un professionnel (médecin traitant, médecin spécialiste …).
Site internet « Parole de Familles 68 » dédié aux aidants familiaux
L’ Union Départementale des Associations Familiales du Haut-Rhin (UDAF 68) a mis en ligne un site internet « Parole de Familles 68 » dédié à tous les aidants familiaux : www.aidants68.fr
Ce site s’inscrit dans une démarche de soutien aux solidarités familiales, et recense les aides et dispositifs existants dans le Haut-Rhin : soutiens financiers, soutien moral, aides à domicile, aides à l’extérieur, droits aux congés et à la retraite, offres de répit, de repos et de bien-être, calendrier des actions.
Site internet Conseil dépendance
Face à un internet surchargé d’informations, « Conseil dépendance » s’est donné l’objectif d’apporter des renseignements clairs et vérifiés sur les maisons de retraite, et de faciliter la mise en relation avec les établissements.
Conseil dépendance Maison de retraite
Gestion des déchets
Depuis sa création, le SMICTOM de la Zone Sous-Vosgienne gère le ramassage des ordures ménagères pour la commune de Masevaux-Niederbruck. Il s’attache à apporter un service de qualité aux habitants du territoire, tout en respectant des enjeux économiques et environnementaux.
SMICTOM de la Zone Sous Vosgienne
40 B Avenue Jean Moulin
90110 ROUGEMONT-LE-CHÂTEAU
03 84 54 69 44
E-mail : secretariat.smictom-zsv@orange.fr ou redevance.smictom-zsv@orange.fr
Site internet : https://www.smictom-zsv.fr/
Collectes
Pour connaître le jour de collecte de la commune, veuillez trouver ci-dessous les calendriers 2024 des collectes des ordures ménagères et des sacs de tri :
– La collecte des ordures ménagères sont à déposer dans les bacs gris à couvercle bordeaux.
Rappel : les bacs doivent être sortis la veille au soir car les horaires de collecte peuvent varier. Les bacs doivent être présentés couvercle fermé et il ne doit pas y avoir de sacs supplémentaires en vrac.
– La collecte du tri sélectif (hors verre) est effectuée en porte à porte au moyen des sacs transparents jaunes à retirer en mairie.
– La collecte des biodéchets a lieu dans les bornes à biodéchets. Les sacs krafts sont à retirer en mairie.
La collecte des ordures ménagères a lieu le jeudi et celle des emballages recyclables le vendredi à Masevaux-Niederbruck tous les quinze jours.
Il convient à chaque utilisateur de veiller à la bonne application de l’arrêté municipal n° 2015-94 relatif à la salubrité publique et portant réglementation de la collecte des déchets ménagers.
Biodéchets :
Retrouvez les emplacements des différentes bornes à biodéchets ci-dessous:
Cartographie des structures équipements de Masevaux-Niederbruck
Déchetteries
Vous pouvez demander un badge d’accès aux déchetteries du SICTOM via ce lien.
Pour connaître les dates de passage de la déchetterie mobile pour déposer les encombrants ménagers, les déchets toxiques (solvants, piles, batteries), les gros déchets verts, les gravats…, nous vous invitons à consulter le calendrier de passage de la déchèterie mobile 2024.
Bennes
Le SMICTOM met à disposition des bennes à verre et à biodéchets disposées dans toute la ville et la Commune dispose d’une benne à déchets verts qui se situe à côté des services techniques de la ville, rue du Stade, réservée aux particuliers. Les professionnels doivent déposer leurs déchets verts en déchèterie.
Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter le site Internet du SMICTOM.
Changement de situation (évolution du foyer, déménagement, maintenance sur le bac …).
Cimetière
Notre cimetière communal représente un héritage historique, artistique et social. Témoin d’un patrimoine culturel et identitaire, il évolue, se modifie et se diversifie.
Missions du service Cimetière :
- La gestion du cimetière : concéder des emplacements, reprises de sépultures, abandons des sépultures par les familles,
- Le suivi des échéances des concessions,
- La délivrance des autorisations diverses aux entreprises de pompes funèbres.
La Mairie de Masevaux-Niederbruck est en charge de l’entretien du site, la surveillance des travaux sur les sépultures, etc.
Pour cela, l’agent technique de la Mairie travaille au quotidien avec le service Administratif de la commune.
Bien que le cimetière soit un espace dédié aux morts, il parle également aux vivants. Il est de notre devoir à tous de l’entretenir et de le préserver.
Retrouvez toutes les informations à propos du cimetière ci-dessous:
Cimetière de Masevaux-Niederbruck
Musique municipale
Président : Monsieur Guillaume FREITAG
Directeur : Monsieur Gabriel STEGER
Secrétariat : Madame Marine Mascher
https://musiquedemasevaux.blogspot.com
https://www.facebook.com/musiquemasevaux
https://www.instagram.com/musique_masevaux
L’orchestre d’harmonie est l’élément fondateur de l’association de la musique municipale de Masevaux-Niederbruck. C’est autour de l’orchestre que se sont ensuite développés l’école de musique, puis l’ensemble des jeunes et l’ensemble vocal, chœur mixte qui regroupe une quinzaine de choristes adultes confirmés.
L’orchestre regroupe environ quarante musiciens de tous âges, émanant de Masevaux-Niederbruck, de la vallée de la Doller, mais également de plus loin. Il s’adresse à des musiciens ayant un bon niveau de pratique instrumentale et accueille notamment les élèves de l’école de musique ayant six ans de pratique instrumentale environ (niveau fin de cycle 2). Il se produit dans les lieux cultuels et culturels de la vallée de la Doller, mais également dans d’autres secteurs géographiques.
Sous la baguette de Gabriel STEGER, secondé par François HUMBERT, l’orchestre aborde un répertoire éclectique, choisi en fonction des projets : arrangements de pièces classiques écrites pour orchestre symphonique, pièces pour orchestre d’harmonie, musiques originales de films, arrangements de chansons, créations…
Conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)
Président :
– M. BELTZUNG Maxime, Maire
Vice-Présidente :
– Mme SEREIN Dominique, Adjointe aux affaires sociales
Membres :
– Mme MACK REITZER Anne-Catherine, 1ère Adjointe au Maire et
Maire déléguée de Niederbruck
– M. HERNANDEZ Michel, Adjoint
– Mme FURTER Manon, Adjointe
– Mme GALLI Frédérique, Conseillère municipale
– Mme CASOTTO Corinne, Conseillère municipale
– M. LERCH Laurent, Conseiller municipal
– Mme VELINOT Christiane, Représentante de l’UDAF
– Mme MOST Denise, Représentante du Réseau APA
– M. HIRTZ Michel, Représentant de l’UNIAT
– M. BEGHIDJA Denis, Représentant de l’Association Au Fil de la Vie
– Mme STRYJAK Régine, Représentante des Restos du Cœur
– Mme CALVO Marcelle, Représentante de Caritas
– M. ILTIS Hubert, Représentant de l’Association Soif de Vivre
Commission permanente du centre communal d’action sociale (CCAS)
Membres
– Présidente : Mme SEREIN Dominique, Adjointe aux affaires
sociales, Vice-Présidente du conseil d’administration du CCAS
– Mme MACK REITZER Anne-Catherine, 1ère Adjointe au Maire, Maire déléguée de
Niederbruck
– Mme FURTER Manon, Adjointe
– Mme GALLI Frédérique, Conseillère municipale
– Mme MOST Denise, Représentante du Réseau APA
– Mme CALVO Marcelle, Représentante de Caritas
– M. ILTIS Hubert, Représentant de l’Association Soif de Vivre
Carte d’identité et passeport
Dotée d’un dispositif de recueil, la mairie de Masevaux-Niederbruck vous propose de réaliser vos démarches pour l’établissement, le renouvellement et le retrait de vos documents d’identité.
Nous vous recevons, sur rendez-vous uniquement, du lundi au samedi (hors période estivale), en cliquant sur le lien suivant : Prendre rendez-vous.
Afin de faciliter vos démarches, vous pouvez réaliser une pré-demande en ligne sur le site : www.ants.gouv.fr, rubrique « Carte d’identité et passeport ».
Cependant, il reste possible de retirer les formulaires CERFA en mairie.
Dans tous les cas, il convient de déposer votre dossier en mairie, accompagné des pièces justificatives nécessaires (selon les listes ci-après) :
À noter qu’en cas de pièce non conforme ou manquante, il vous sera demandé de reprendre rendez-vous, afin de revenir avec le dossier complet.
Le délai d’obtention varie en fonction des périodes de l’année et peut aller jusqu’à six à huit semaines en été. Soyez prévoyant notamment en raison du délai de prise de rendez-vous qui peut aller jusqu’à deux mois.
Informations pratiques :
- Veillez à bien apporter les originaux des pièces justificatives.
- Ne découpez et ne collez pas les photographies vous-même.
- Chaque demandeur majeur ou mineur à partir de douze ans doit se présenter personnellement pour le dépôt et le retrait.
- La présence des mineurs de moins de douze ans est exigée au minimum au moment du dépôt du dossier.
Nous attirons également votre attention sur le fait, que certaines applications mobiles ou certains sites internet vous proposent de réaliser des photographies d’identité conformes, à votre domicile. Ces applications et logiciels sont frauduleux et ne sont en aucun cas certifiés par l’ANTS. Seuls les photographes et les cabines agréés peuvent vous délivrer des photographies d’identité conformes. Ils portent au moins un des logos suivants :
Durée de validité
En fonction de votre situation personnelle, la durée de validité de votre carte nationale d’identité varie.
Pour une personne majeure:
Votre carte d’identité a été délivrée entre 2004 et 2013, la durée de validité est automatiquement prolongée de 5 ans, si :
- Vous étiez majeur au moment de sa délivrance ;
- La carte était encore valide le 1er janvier 2014.
- Votre carte d’identité a été délivrée entre le 1er janvier 2014 et le 2 août 2021 et est une carte ancien modèle : sa durée de validité est de 15 ans.
- Votre carte d’identité est une nouvelle carte nationale d’identité (au format carte bancaire) : sa durée de validité est de 10 ans.
Pour une personne mineure :
- Si la personne devient majeure avant la date d’expiration, il n’est pas nécessaire de faire une nouvelle demande de carte.
- La durée de validité de la carte d’identité est de 10 ans.
Pour plus d’informations, rendez-vous sur https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35005
Le passeport
Le passeport est un document permettant de prouver son identité et de voyager.
Période de validité
- Passeport délivré à une personne majeure : la durée de validité est de 10 ans.
- Passeport délivré à une personne mineure : la durée de validité est de 5 ans.
Bulletins municipaux
LES ASSOCIATIONS LOCALES
Les associations sportives 2023/2024
Demande de prêt de matériel
Le formulaire de demande de prêt de matériel communal à destination des associations est à télécharger et à envoyer complété et signé à : mairie@masevaux.fr au plus tard deux mois avant la manifestation. Une réponse vous sera donnée sous quinze jours.
Logo et charte graphique
En date du 29 novembre 2016, la ville de Masevaux-Niederbruck a adopté sa nouvelle identité visuelle : un nouveau logo et la charte graphique qui l’accompagne.
Afin que les associations en fassent une bonne et juste utilisation sur leurs supports de communication, vous trouverez ci-dessous :
– la charte graphique qui régit son utilisation
– le règlement d’utilisation du visuel
Consultation sur l’avenir des établissements scolaires de Masevaux-Niederbruck.
Les parents d’élèves des quatre écoles de la commune ont été destinataires d’un courrier sur l’avenir des écoles de la ville au vu des prévisions démographiques.
Veuillez trouver ci-dessous la lettre de Monsieur le Maire adressée aux parents d’élèves ainsi qu’un questionnaire pour la scolarisation de vos enfants pour 2023-2024.
Venez découvrir les illuminations de Masevaux-Niederbruck en parcourant la balade féérique jusqu’au 8 janvier 2023!
Merci à toute l’équipe du Service Technique pour ces réalisations somptueuses et féériques!
Suite à la fermeture de la Perception de Masevaux, veuillez trouver ci-dessous les différentes modalités de paiement de votre facture d’eau !
– En espèces (dans la limite de 300€) ou en carte bancaire, muni de la facture, auprès d’un buraliste ou partenaire agréé (liste consultable sur le site www.impots.gouv.fr/portail/paiement-proximite) : au Bar Tabac La Fonderie, 4 Rue du Général de Gaulle, 68290 Masevaux-Niederbruck
– Par chèque bancaire à l’ordre du « TRESOR PUBLIC » et à envoyer au SGC de Guebwiller, 3 place Lecocq, 68500 GUEBWILLER
– Par virement sur le compte du Trésor Public n°
IBAN : FR43 3000 1003 07E6 8300 0000 083
BIC : BDFEFRPPCCT
– Possibilité de paiement par prélèvement bancaire à l’échéance pour le semestre suivant via le formulaire disponible à l’accueil de la mairie ou téléchargeable ci-dessous :
DEMANDE-DE-PRELEVEMENT-AUTOMATIQUE
– Paiement par internet : En vous connectant sur le site www.payfip.gouv.fr et en saisissant les informations suivantes :
Identifiant collectivité : 013447
Référence indiquée au recto de votre facture : exemple 2021-01-00-1091
Les calendriers 2023 des collectes des ordures ménagères et des sacs de tri pour Masevaux-Niederbruck sont disponibles ci-dessous :
Calendrier des collectes d’ordures ménagères 2023
Calendrier des collectes des emballages recyclables 2023
ATTENTION NOUVEAUTÉ:
La collecte des biodéchets sera mise en place à partir du 1er janvier 2023. De ce fait, le camion de collecte des ordures ménagères n’effectuera un passage que tous les quinze jours.
La collecte des ordures ménagères aura désormais lieu le jeudi et celle des emballages recyclables le vendredi à Masevaux-Niederbruck tous les quinze jours.
Festival international d’orgue de Masevaux-Niederbruck
C’est en 1842 que Joseph et Claude Ignace Callinet, facteurs d’orgues à Rouffach, réalisent dans la nouvelle église de Masevaux un orgue monumental de 53 jeux répartis sur 4 claviers et pédalier qui correspondait sans doute à la réalisation la plus aboutie de ces illustres facteurs.
Hélas, le 27 juin 1966 à 17 heures, la population bouleversée et impuissante assiste à l’embrasement et à la destruction de l’édifice qui, pendant plus d’un siècle, fit la fierté de la cité.
Au lendemain de cette catastrophe, un extraordinaire élan de générosité au niveau international se manifesta et permit ainsi la construction de deux orgues. L’orgue de chœur de Kurt Schwenkedel et le grand orgue d’Alfred Kern, tous deux facteurs d’orgues à Strasbourg, réalisés respectivement en 1972 et 1975 dans l’église reconstruite, sont à l’origine du Festival International d’Orgue. Ces deux instruments ont été classés Monuments Historiques en 2020 et leur renommée contribue au rayonnement culturel de Masevaux et de l’Alsace.
Plus de 300 concerts ont été donnés depuis la création du festival qui continue d’accueillir des ensembles ou des solistes français et étrangers de notoriété internationale sans oublier de jeunes interprètes dans le but de favoriser l’épanouissement de leur carrière.
Le festival est également à l’origine d’une imposante discographie riche d’une quarantaine d’enregistrements parmi lesquels ceux de Marie-Claire Alain, Michel Chapuis, Michelle Leclerc, George C. Baker, Vincent Warnier et Thierry Escaich.
47e Festival International d’orgue de Masevaux-Niederbruck 2023
Visite du St Nicolas dans les écoles de Masevaux-Niederbruck pour une distribution de Mannala
Les enfants ravis de le rencontrer, l’ont remercié en chantant en français et même en allemand !
Maxime BELTZUNG, Maire de Masevaux-Niederbruck : « Il y a 76 ans, le 28 novembre 1944 en soirée, la ville de Masevaux a été libérée. Malgré le contexte, j’ai souhaité honorer la mémoire de nos libérateurs au carré militaire en présence de mes adjoints, du Président du Souvenir Français et du President de l’UNC. Hommage et reconnaissance à ceux qui ont donné leur vie pour notre liberté. »
Maxime BELTZUNG, Maire de Masevaux-Niederbruck s’est rendu avec le Président de la Communauté des Communes et ses adjoints au Monument aux morts pour y déposer une gerbe et commémorer l’Armistice de la 1ere Guerre Mondiale.
Cette journée rend également hommage à tous les soldats morts pour la France, hier et aujourd’hui.
« N’oublions pas, souvenons nous, soyons humbles et reconnaissants envers ceux qui protègent au prix de leur vie la Paix des Nations. »
Cette année, les écoles n’ont pas pu mener à bien leurs projets de sorties ou d’animation. Les élèves ont exprimé leur vision de cette année particulière par des dessins. Découvrez les ci-dessous…
Ecole de Niederbruck (Ecole élémentaire et maternelle) :
Ecole Maternelle Pasteur de Masevaux :
[Retour en images sur les Journées Européennes du Patrimoine]
La mairie a ouvert ses portes aux habitants le samedi 19 et dimanche 20 septembre 2020 pour une visite guidée par M. Jean-Marie Ehret, Président de la Société d’Histoire. Nous le remercions pour ses explications passionnantes sur le passé de notre ville.
Retour en image sur la traditionnelle visite estivale de la Municipalité au camping, à la rencontre des touristes ayant choisi Masevaux-Niederbruck comme lieu de villégiature et point de départ pour la découverte de notre belle vallée.
L’occasion pour les élus de faire un point sur les équipements et de saluer le travail des gérants de notre camping municipal.
Le tourisme est un atout de notre territoire et doit faire partie d’une véritable stratégie de développement économique pour notre ville.
Petit retour en images sur l’inauguration de la 1ère soirée des « Vendredis festifs – Masevaux haut en couleur ».
Rendez-vous pour la prochaine vendredi 31 juillet de 17h à 21h !
Les précautions sanitaires liées à la pandémie avaient empêché la municipalité de Masevaux-Niederbruck, de rendre visite aux aînés durant les mois de mai et juin. Aussi, elle a organisé une réception en mairie, en faveur des habitants fêtant des grands anniversaires et des noces de diamant. Le maire Maxime Beltzung entouré de quelques conseillers, a reçu samedi 04 juillet 2020 dans la salle des mariages, les couples et personnes qui ont pu se déplacer, parmi celles invitées :
- Jean-Pierre et Sonia Eschemann ont fêté 60 ans de mariage le 28 mai
- Jean-Paul et Marie-Jeanne Boeglen ont fêté 60 ans de mariage le 25 juin
- Charlotte Otero a fêté ses 80 ans le 8 juin
- Nicole Fessler a fêté ses 85 ans le 8 juin
- Marie-Alice Munsch a fêté ses 80 ans le 29 juin
- Marie-Paule Kolb a fêté ses 85 ans le 30 juin
Avant de proposer à ses invités de lever le verre, il a expliqué que, pour éviter de se déplacer chez les gens et leur épargner la préparation d’une réception, la municipalité a décidé de remplacer ces visites à domicile en rassemblant les personnes à la mairie, une fois par trimestre. Il a présenté ses félicitations aux mariés de diamant et souhaité un bon anniversaire aux personnes fêtées.
A noter que la municipalité a fait une visite à l’Ehpad le Castel Blanc 15 juin pour les personnes suivantes : Elise Fricker centenaire le 9 juin, Jeanne Jenn 90 ans le 11 juin, et Elisabeth Bielmann 85 ans le 29 juin.
Article : Blog de JM renoir
Les restrictions des visites à l’Ehpad le Castel Blanc de Masevaux-Niederbruck durant le confinement, n’ont pas pu permettre la visite de la municipalité à l’occasion de la fête des mères. Aussi, c’est à l’occasion de la fête des pères que les élus ont pu se rattraper. Mais pour éviter les contacts et les regroupements, et le passage dans les chambres, deux représentants homme et femme de chaque pavillon Hegy et André, ont pu rencontrer le Maire Maxime Beltzung accompagné de la Maire déléguée Anne-Catherine Reitzer, de l’adjointe chargée des animations, Sophie Etterlen, et de l’adjointe chargée des affaires scolaires, sociales et culturelles, Dominique Serein. Tout en respectant les conditions de protection sanitaire, ils ont offert, au nom de la municipalité, une rose aux dames et un pot de miel aux messieurs, et ont pris de leurs nouvelles, notamment de la manière dont ils ont vécu cette période difficile. Le personnel s’est ensuite chargé de distribuer les cadeaux aux autres résidents.
Article : Blog de JM Renoir
France services
L’Espace France services est ouvert sur rendez-vous par téléphone au 03 89 82 40 14 (taper 1 pour France Services) ou par messagerie électronique à l’adresse : franceservices@masevaux.fr.
Il s’adresse aux habitants du canton de Masevaux et permet d’effectuer des démarches administratives numériques auprès des ORGANISMES PARTENAIRES suivants :
Vous retrouverez plus d’informations sur le site du Ministère de la Cohésion des Territoires.
Vous retrouverez également le service d’enregistrement des demandes de passeports et de cartes nationales d’identité : https://masevaux.fr/carte-didentite-et-passeport/
Permanences
France Services accueille également des permanences des organismes suivants :
- La Mission Locale Thur Doller destinée aux jeunes de 16 à 25 ans – tous les lundis de 8 h 30 à 12 h – sur rendez-vous au 03 89 37 56 09
- Le service social de l’assurance maladie – les trois premiers mardis de chaque mois de 9 h à 12 h – sur rendez-vous au 03 89 56 94 90
- Lieu d’Écoute et d’Orientation – un mardi sur deux (semaines paires) de 14 h à 15 h – permanence libre
- France Alzheimer – le troisième mardi du mois de 15 h à 17 h – permanence libre
- Le Conseil d’Architecture de l’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – sur rendez-vous au 03 89 82 40 14 (Tapez 1 – France services) – le troisième jeudi du mois de 14 h à 16 h
- L’Union Nationale des Invalides et des Accidentés du Travail (UNIAT) – le troisième jeudi du mois de 16 h à 17 h – sur rendez-vous au 03 88 15 00 05
- Le Conciliateur de Justice – les deuxième et quatrième vendredis du mois de 14 h à 17 h – sur rendez-vous au 03 89 82 40 14 (Tapez 1 – France Services)
Commission communale des impôts directs (CCID)
Membres titulaires
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- M. Hervé UHLEN, adjoint
- Mme Sophie ETTERLEN, adjointe
- M. Michel HERNANDEZ, adjoint
- M. Jean-Luc BISCHOFF
- Mme Marie-Odile MANIGOLD
- M. Samuel TOTTOLI
- M. Laurent LERCH
Membres suppléants
- M. Marc BOEGLEN
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- Mme Laetitia PRAX
- M. Maxime WIESER
- Mme Marilyne MONA
- M. Laurent DELAINE
- Mme Anne TISSOT
- M. Ludovic DELACOTE
Commission d’appel d’offres (CAO)
Membres titulaires
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- M. Nicolas SCHMITT, adjoint
- M. Christophe LAINE
- M. Raymond TROMMENSCHLAGER
Membres suppléants
- M. Hervé UHLEN, adjoint
- M. Marc BOEGLEN
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- M. Maxime WIESER
- M. Laurent LERCH
Commission de délégation de service public (CDSP)
Membres titulaires
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- M. Nicolas SCHMITT, adjoint
- M. Christophe LAINE
- M. Laurent LERCH
Membres suppléants
- M. Hervé UHLEN, adjoint
- M. Marc BOEGLEN
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- M. Maxime WIESER
- M. Raymond TROMMENSCHLAGER
Commission communale consultative de la chasse (4C)
- M. Eric KITZINGER, Adjoint
- M. Nicolas SCHMITT, Adjoint
- Mme Frédérique GALLI
- M. Jérémy BLEU
- M. Laurent LERCH
Commission économie, commerce, tourisme et artisanat
- M. Hervé UHLEN, adjoint
- M. Nicolas SCHMITT, adjoint
- M. Jean-Luc BISCHOFF
- Mme Catherine CORDIER
- Mme Marie-Odile MANIGOLD
- M. Samuel TOTTOLI
- Mme Esther SITZ
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- Mme Laetitia PRAX
- Mme Marilyne MONA
- M. Jérémy BLEU
- Mme Anne TISSOT
- M. Raymond TROMMENSCHLAGER
Commission forêt et agriculture
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- M. Michel HERNANDEZ, adjoint
- M. Nicolas SCHMITT, adjoint
- M. Marc BOEGLEN
- M. Maxime WIESER
- M. Samuel TOTTOLI
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- M. Jérémy BLEU
- M. Laurent LERCH
- M. Serge EHRET
Commission finances et suivis des investissements
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- M. Hervé UHLEN, adjoint
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- M. Jean-Luc BISCHOFF
- Mme Esther SITZ
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- M. Christophe LAINE
- Mme Marie-Odile MANIGOLD
- M. Ludovic DELACOTE
- M. Raymond TROMMENSCHLAGER
Commission développement durable et transition énergétique
- M. Michel HERNANDEZ, adjoint
- M. Jean-Luc BISCHOFF
- Mme Catherine CORDIER
- Mme Marie-Odile MANIGOLD
- M. Samuel TOTTOLI
- Mme Esther SITZ
- M. Christophe LAINE
- Mme Marilyne MONA
- M. Jérémy BLEU
- Mme Florence TROMMENSCHLAGER
- M. Serge EHRET
Commission animation, jeunesse et liens intergénérationnels
- Mme Sophie ETTERLEN, adjointe
- M. Nicolas SCHMITT, adjoint
- Mme Catherine CORDIER
- Mme Laetitia PRAX
- Mme Corinne CASOTTO
- Mme Marilyne MONA
- Mme Anne TISSOT
Commission affaires scolaires
- Mme Dominique SEREIN, adjointe
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- Mme Sophie ETTERLEN, adjointe
- M. Michel HERNANDEZ, adjoint
- Mme Manon FURTER, adjointe
- Mme Marie-Odile MANIGOLD
- Mme Corinne CASOTTO
- Mme Frédérique GALLI
- Mme Anne TISSOT
- Mme Florence TROMMENSCHLAGER
Commission actions citoyennes et démocratie participative
- Mme Manon FURTER, adjointe
- Mme Dominique SEREIN, adjointe
- Mme Sophie ETTERLEN, adjointe
- M. Michel HERNANDEZ, adjoint
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- M. Jean-Luc BISCHOFF
- Mme Esther SITZ
- Mme Marilyne MONA
- M. Ludovic DELACOTE
- M. Raymond TROMMENSCHLAGER
Commission urbanisme, mobilité, sécurité et cimetière
- M. Nicolas SCHMITT, adjoint
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- Mme Catherine CORDIER
- M. Samuel TOTTOLI
- Mme Frédérique GALLI
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- M. Christophe LAINE
- M. Laurent LERCH
- M. Ludovic DELACOTE
Commission travaux
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- M. Christophe LAINE
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- M. Hervé UHLEN, adjoint
- M. Maxime WIESER
- M. Marc BOEGLEN
- M. Jean-Claude BASCHUNG
- M. Jérémy BLEU
- M. Laurent LERCH
- M. Ludovic DELACOTE
Commission associations, culture et sport
- M. Michel HERNANDEZ, adjoint
- Mme Dominique SEREIN, adjointe
- Mme Sophie ETTERLEN, adjointe
- Mme Marie-Odile MANIGOLD
- M. Samuel TOTTOLI
- Mme Laetitia PRAX
- Mme Marilyne MONA
- M. Hervé UHLEN, adjoint
- Mme Anne TISSOT
- Mme Florence TROMMENSCHLAGER
Commission services publics et santé
- Mme Manon FURTER, adjointe
- Mme Dominique SEREIN, adjointe
- Mme Esther SITZ
- Mme Frédérique GALLI
- Mme Marilyne MONA
- M. Raymond TROMMENSCHLAGER
Commission pour la rénovation de l’église Saint-Martin
- M. Eric KITZINGER, adjoint
- Mme Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et 1e adjointe
- M. Maxime WIESER
- M. Nicolas SCHMITT
- M. Marc BOEGLEN
- M. Laurent LERCH
Commission de contrôle
des listes électorales
Membres titulaires
- Mme Marie-Odile MANIGOLD
- Mme Esther SITZ
- Mme Corinne CASOTTO
- Mme Florence TROMMENSCHLAGER
- Mme Anne TISSOT
Membres suppléants
- Jean Claude BASCHUNG
- Marc BOEGLEN
- Jean Luc BISCHOFF
- Serge EHRET
- Laurent LERCH
Les services techniques de la Ville de Masevaux-Niederbruck préparent les animations d’été organisées par la Municipalité
[Devoir de mémoire]
La municipalité a tenu à commémorer cet Appel du Général de Gaulle, acte fondateur de la résistance française, symbole de la quintessence de ce qui fait la grandeur de la France.
Cette liberté qui est la nôtre aujourd’hui, nous la devons aux hommes et femmes de l’ombre qui ont répondu à cet appel de la raison, de l’honneur, de la patrie et dont les actes héroïques ont renforcé les fondations de notre nation.
Le Gaullisme est une certaine idée de la France : une France qui se relève toujours, qui n’a pas honte de son histoire et de la place qu’elle doit occuper dans le monde et au coeur de l’Europe pour continuer de faire vivre la flamme de l’esprit français
Bilan sur le recensement de la population qui s’est déroulée du 16 janvier au 15 février 2020
Les agents recenseurs entourés de Laurent Lerch, Maire, d’Eliane FARNY, Adjointe et d’Emmanuel Leblanc, DGS
Retour en image sur la cérémonie de citoyenneté organisée samedi 29 février 2020 pour accueillir en mairie les jeunes de Masevaux-Niederbruck ayant atteint la majorité en 2020.
Le maire Laurent Lerch leur a remis leur première carte d’électeur.
Retour en image sur la soirée du mardi 14 janvier 2020 à l’occasion de la cérémonie des vœux du Maire de Masevaux-Niederbruck, Laurent Lerch.
Dans une salle merveilleusement bien décorée par le personnel des services techniques de la ville, les agents se sont mobilisés pour accueillir comme il se doit les invités venus en nombre.
Trois personnes ont été mises à l’honneur durant cette soirée : Alexandre Leveque pour son implication dans la vie associative depuis de très nombreuses années, Lucile Brunn et Denis Franck, directrice et directeur des écoles, pour leur implication dans la vie de la cité.
La municipalité vous souhaite une très bonne année 2020 à tous !
Retour en images sur la soirée du samedi samedi 11 janvier 2020 : inauguration de la salle polyvalente de Niederbruck agrandie et rénovée, vœux du maire délégué Jean-Luc Reitzer et remise des prix aux lauréats des maisons fleuries de Niederbruck
Retour en image sur le passage du Tour de France le jeudi 11 juillet 2019
Délibérations du conseil municipal de Masevaux-Niederbruck :
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2020
Procès-verbal du 02 juillet 2020
Procès-verbal du Conseil Communal du 07 juillet 2020
Procès-verbal du 16 juillet 2020
Procès-verbal du 30 juillet 2020
Procès-verbal du 10 septembre 2020
Procès-verbal du Conseil Communal du 01 octobre 2020
Procès-verbal du Conseil Communal du 23 novembre 2020
Année 2019
Procès-verbal du 09 avril 2019
Procès-verbal du 03 décembre 2019
Année 2018
Procès-verbal du 27 février 2018
Procès-verbal du 25 septembre 2018
Procès-verbal du 4 décembre 2018
Année 2017
Procès-verbal du 29 janvier 2017
Procès-verbal du 27 février 2017
Procès-verbal du 13 avril 2017
Procès-verbal du 11 juillet 2017
Procès-verbal du 07 novembre 2017
Procès-verbal du 07 décembre 2017
Année 2016
Procès-verbal du 6 janvier 2016
Procès-verbal du 7 janvier 2016
Procès verbal du 12 avril 2016
Procès verbal du 29 septembre 2016
Procès verbal du 29 novembre 2016
Année 2015
Procès-verbal du 6 janvier 2015
Procès-verbal du 24 février 2015
Procès-verbal du 13 avril 2015
Année 2014
Procès-verbaux de l’année 2014
Année 2013
Procès-verbal du 29 janvier 2013
Procès-verbal du 11 avril 2013
Procès-verbal du 2 juillet 2013
Procès-verbal du 7 octobre 2013
Procès-verbal du 18 novembre 2013
Année 2012
Procès-verbal du 6 septembre 2012
Procès-verbal du 20 novembre 2012
Année 2011
Procès-verbal du 19 avril 2011
Procès-verbal du 26 septembre 2011
Délibérations du conseil d’administration du CCAS de Masevaux-Niederbruck :
Directeur Général des Services : Emmanuel LEBLANC
Directrice de Cabinet : Hyacinthe FRANCK
Services administratifs
Responsable : Anne WIMMER
Comptabilité / Finances : Anne WIMMER – Sylvia HERTRICH
Ressources Humaines – Assurances : Laetitia PINTO
Secrétariat de Direction : Elvire WINDHOLTZ
Accueil – Communication externe : Marie NAWROT
Services à la population – CCAS – logements – élections – écoles : Nadège MOTZ
Urbanisme : Bélinda BÉJOT
État civil – mariages – cérémonies – cimetière – Espace France Services : Camille PETITFILS
Espace France Services – Cartes d’identité / Passeports : Lucie BÖCKLE – Laetitia ROMINGER
Mairie annexe de Niederbruck – agence postale : Lucie BÖCKLE – Laetitia ROMINGER – Marie Nawrot
Apprentie pour le service administratif : Lisa HERRGOTT
Services techniques
Responsable : Régis BEHRA
Secrétariat : Sylvie EHRET
Responsable Pôle Atelier : Ludovic EHRET
Responsable Pôle Eau / Assainissement : Lucien SCHWARZENTRUBER
Responsable Pôle Service Environnement & Espaces Verts : Michel NUNGE
Responsable Projets
Vincent DUCOTTET
Camping Les Rives de la Doller ***
Le camping de Masevaux–Niederbruck vous accueille tout au long de l’année dans un cadre fleuri et arboré. Les 3 étoiles augurent de la qualité de ses services. Les 150 emplacements répartis dans 3,5 hectares de verdure profitent:
-
- Des équipements sportifs: plateaux sportifs, piscine couverte, parcours vita, etc..
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- Des commerces de proximité: supermarchés, boutiques de souvenirs, etc.
- Des animations tout au long de l’année à découvrir sur notre site internet et à l’Office de tourisme.
Le camping est situé près du cours d’eau La Doller qui arrose la belle vallée de la Doller, couronnée par l’implication de ses habitants à préserver toutes les richesses naturelles qu’offrent la montagne, la forêt et les lacs à découvrir au détour de vos promenades sur les chemins de randonnées gérées par le dynamique Club Vosgien local.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site Internet du camping : https://www.masevaux-camping.fr
Fixe : 03 89 39 83 94 – Portable : 06 33 49 44 88
Equipements sportifs
Equipements sportifs communaux
Masevaux-Niederbruck dispose d’équipements sportifs en extérieur : terrains de football, de pétanque, multi-sports, courts de tennis, etc., et de salles où l’on peut pratiquer une activité sportive.
Pour vous remettre en forme, nous vous suggérons de faire le parcours vita, situé sur les hauteurs de la commune.
Equipements sportifs intercommunaux
COSEC
L’intercommunalité dispose d’un complexe sportif (COSEC) situé près de la cité scolaire. Il est composé de salles spécialisées et d’équipement permettant pratiquer des sports comme le handball, l’escalade, la gymnastique, le badminton, etc.
Piscine intercommunale
La piscine de Masevaux-Niederbruck est une piscine couverte et chauffée équipée d’un bassin de nage de 25 mètres. Elle se situe à côté du camping de la ville.
Le solarium permet de se détendre et de pique niquer sur place en été.
Cette piscine propose plusieurs activités comme des cours d’aquagym, d’aquajump (trempoline aquatique), d’aquatonic (aquajump, aquabike, haltères aquatiques), d’aquasénior (aquagym à partir de 60 ans), d’aquabike (vélo aquatique), des cours de natation, une école de natation et des séances de bébés nageurs.
Adresse :
Rue du Stade
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél.: 03 89 82 44 46
piscineaccueilmasevaux@yahoo.fr
Pour avoir de plus amples renseignements concernant ces équipements, vous pouvez prendre contact avec la Communauté des Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach.
Adresse :
9, Place des Alliés
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél.: 03.89.38.81.75
Site web : www.vallee-doller.com
Emplois et formation
Mission Locale Thur-Doller
Permanence d’accueil, d’information et d’orientation pour les jeunes de 16 à 25 ans.
Responsable
Madame Anita KUTTLER
27 rue Robert Schuman
68800 THANN
Tél. : 03 89 37 56 09
Fax. : 03 89 37 48 88
E-mail : akuttler@mlthurdoller.com
Site Internet : www.mlthurdoller.fr
Permanences
Lundi de 8 h 30 à 12 h
Mairie de Masevaux
5 rue du maréchal de Lattre de Tassigny
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
AGIR avec les sans emploi Masevaux-Niederbruck
Siège
33 rue Henri Lébert 68800 THANN
Tél. : 03 89 37 99 61
Antenne de Masevaux-Niederbruck
Madame Emmanuelle HUSSER
Tél. : 03 89 38 86 81
Fax. : 03 89 38 82 18
E-mail : agir.masevaux@estvideo.fr
Site internet : www.agir-thann.fr
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Permanences
Le lundi, mercredi et vendredi de 9 h 00 à 11 h 00
Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
9 place des Alliés
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
INSER Emploi
Entreprise de Travail Temporaire d’Insertion
Responsable d’agence
Madame Marie STUTZ
12 rue de Thann
68700 CERNAY
Tél : 03 89 35 63 40
Fax : 03 89 35 63 49
Permanences
Le jeudi après-midi de 15 h 00 à 17 h 00
Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
9 place des Alliés
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Les Jardins d’Icare
Responsable
Madame Catherine SPECKLIN
3 rue des Daims
68780 SENTHEIM
Tél : 03 89 66 19 99
Fax : 03 89 56 50 69
E-mail : icare@hrnet.fr
Permanences
Le jeudi après-midi de 15 h 00 à 17 h 00
Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
9 place des Alliés
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Epicea
Directrice
Madame Claire CHENEVIER
5 rue Gutenberg
68800 VIEUX-THANN
Tél : 03 89 35 70 54
Fax : 03 89 35 70 53
E-mail : info@epicea-alsace.fr
Site Internet : www.epicea-alsace.fr
CIAREM
Centre d’Information et d’Aide à la Recherche d’Emploi
Directrice
Madame Danielle HALLER
36 rue Buhler
68100 MULHOUSE
Tél : 03 89 60 20 00
Fax : 03 89 32 11 63
E-mail : ciarem@wanadoo.fr
Permanence emploi à Mulhouse ou Thann
France travail
Directrice
Madame Stéphanie Messara
17 A faubourg des Vosges
68800 Thann
Horaires d’ouverture :
Jour | Accès libre | Sur RDV |
---|---|---|
Lundi
|
8h30 – 12h30 | 12h30 – 16h30 |
Mardi
|
8h30 – 12h30 | 12h30 – 16h30 |
Mercredi
|
8h30 – 12h30 | 12h30 – 16h30 |
Jeudi
|
8h30 – 12h30 | |
Vendredi
|
8h30 – 12h30 | 12h30 – 15h30 |
Services sociaux
Espace solidarité
C’est un service de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) qui s’adresse à une population âgée de 0 à 60 ans. Son objectif est la protection de l’enfance et l’aide aux personnes et aux familles en difficulté. Il vise à restaurer ou développer l’autonomie de vie en apportant son aide, pour l’insertion sociale et professionnelle, à la gestion de la vie quotidienne ainsi qu’à l’accès et au maintien au logement.
- Puéricultrice de secteur (0 à 6 ans) :
Madame Sylvie RAMOS propose des consultations nourrissons et reçoit sur rendez-vous.
- Assistantes sociales de secteur (entre 7 ans et l’âge de la retraite) :
Ouverture au public : lundi et jeudi de 8 h 30 à 12 h 00.
Madame Clarisse BILGER et Madame Pauline NEKKAH reçoivent sur rendez-vous lors des permanences le lundi et le jeudi de 9 h 00 à 12 h 00 et sur rendez-vous en dehors de ce temps d’accueil en fonction de la demande et du planning.
Coordonnées :
24 avenue Gérard
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél. : 03 89 82 40 81
Site Internet : www.haut-rhin.fr
Espace solidarité sénior
L’espace solidarité Senior est un centre d’informations, un lieu d’accueil et d’écoute, de conseils et d’aides pour les retraités, les personnes âgées et leurs familles.
C’est aussi un lieu de concertation, de réflexion et d’étude entre les différents partenaires œuvrant en faveur des personnes âgées.
- Assistante sociale (dédiée aux personnes retraitées) :
Madame Sofia RUETSCH assure une permanence 24 avenue Gérard à Masevaux-Niederbruck tous les jeudis matin sur rendez-vous.
Coordonnées :
Espace Solidarité Senior
7 rue de la Gare à CERNAY
Tél.: 03 89 82 62 63
Télécopie : 03 89 38 22 36
E-mail : gerontothann@haut-rhin.fr
Il est important de mentionner dans l’objet de votre mail le nom, prénom, date de naissance et la commune de la personne âgée.
La sécurité Sociale
Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM)
Les bureaux de la Sécurité Sociale de MASEVAUX-NIEDERBRUCK sont fermés depuis le 2 janvier 2016.
Vos points d’accueil CPAM les plus proches :
– Thann (14 Place Joffre) : les mercredis et vendredis de 9 h à 11 h 45 et de 13 h à 16 h,
– Mulhouse (26 Avenue Robert Schuman) : tous les jours de 8 h à 16 h,
– Altkirch (Bâtiment n°1 Quartier Plessier, Avenue du 8E Régiment de Hussards) : les lundis, mardis et vendredis de 9 h à 11 h 45 et les mercredis et jeudis de 13 h à 16 h.
N’hésitez pas à consulter les horaires ainsi que les agences proposant des rendez-vous sur le site www.ameli.fr ou en appelant le 36 46 pour poser vos questions à un conseiller de l’assurance maladie (démarches, précarité, …).
Service social de la Caisse Régionale d’Assurance Maladie (CRAM)
Madame Cléa TANCHELLA, assistante sociale, assure une permanence à la Mairie de MASEVAUX les quatre premiers mardis de chaque mois uniquement sur rendez-vous au 03 89 56 94 90.
La CAF
Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin
Avec le 3230, vous pouvez obtenir des informations générales pour bénéficier d’une aide de la Caf.
Avec votre n° allocataire et votre code confidentiel, vous disposez :
-
- du suivi de vos courriers adressés à la Caf
-
- des dates et des montants de vos derniers paiements
- d’une demande d’attestation de paiement et de quotient familial.
Enfin, vous pouvez joindre un technicien conseil de la Caf pour une réponse personnalisée de 8 h 15 à 12 h et de 13 h 15 à 16 h 00.
Coordonnées :
26 Avenue Robert Schuman
68084 MULHOUSE CEDEX
Tél. : 03.89.46.97.68
Plateforme téléphonique : 3230
Pour en savoir plus : www.caf.fr
POINT NUMERIQUE CAF
La CAF du Haut Rhin met à votre disposition à l’accueil du CSC CREALIANCE un point numérique (ordinateur, imprimante) pour vous permettre de :
– Vous informer sur vos droits
– Évaluer vos droits
– Demander une prestation
– Consulter votre compte
– Imprimer votre situation
– Prendre ou annuler un rendez-vous avec votre CAF
N’oubliez pas de vous munir de :
– Votre numéro d’allocataire
– Votre code confidentiel
Cet espace est ouvert aux heures d’ouverture de l’accueil :
Lundi : 8h45 à 12h et 14h à 18h.
Mardi-Mercredi-Jeudi : 9h à 12h et 14h à 18h.
Vendredi : 9h à 12h et 14h à 17h.
La MSA
Mutualité Sociale Agricole d’Alsace
Coordonnées :
9 rue de Guebwiller
68023 COLMAR CEDEX
Tél. : 03 89 20 78 68
Site Internet : www.msa-alsace.fr
La Commune
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Les services du CCAS sont à l’écoute de toute demande d’aide sociale au 03 89 82 40 14.
Coordonnées :
5 Rue Mal. de Lattre de Tassigny
68290 Masevaux-Niederbruck
Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Haut-Rhin
Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) répond à l’ensemble des questions juridiques relevant du droit de la famille (mariage, séparation, union libre, divorce, violences intrafamiliales, congé de maternité, congé parental), droit du travail, droit des étrangers, etc.
L’information est personnalisée, confidentielle, anonyme et gratuite.
Pour tout renseignement :
CIDFF 68 – 20 avenue Kennedy – 68200 MULHOUSE
03 89 60 45 43 – courriel : cidff68@orange.fr
Service d’Aide aux Victimes – Dispositif Téléphone Grave Danger
Le dispositif « Téléphone Grave Danger » est destiné à protéger les femmes victimes de violences conjugales et/ou de viol, et s’est généralisé sur l’ensemble du territoire national depuis 2015.
Relié à une plateforme téléphonique et géo-localisable, le Téléphone Grave Danger a pour objectif de garantir la protection des femmes isolées, vulnérables et faisant face à un grave danger suite à des violences de la part de leur ancien conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité, concubin, et/ou de viol.
L’association ACCORD68 est l’association référente du dispositif sur le département. Leur mission est de transmettre toute situation de personne victime en situation de grave danger au Procureur de la République du ressort du Tribunal de Grande Instance de son lieu d’habitation.
L’équipe du Service d’Aide aux Victimes d’ACCORD68 se tient à votre disposition pour toutes informations complémentaires, une éventuelle présentation détaillée du dispositif ainsi que tout échange concernant une situation.
Lieu d’Écoute et d’Orientation
Un dispositif au cœur de la ville
Permanence libre à la mairie de Masevaux-Niederbruck les mardis des semaines paires de 14h à 15h.
Accessible à tous, gratuit et confidentiel.
Vous êtes un professionnel de la santé et du social et êtes susceptible de rencontrer des personnes en situation de:
- souffrance psychique
- difficultés conjugales et familiales
- violence/agression
- deuil
- rupture de soins
- difficultés professionnelles
- harcèlement, etc.
Nous vous proposons de nous les adresser pour une écoute, une évaluation et une orientation adaptées à leurs besoins.
Missions
- proposer une écoute de proximité
- désamorcer une situation de crise
- prévenir la souffrance psychique
- orienter vers des professionnels et/ou structures adaptées
- amener vers le soin
- travailler en réseau
Vous pouvez nous joindre au secrétariat du Centre Psychothérapeutique de Jour de Thann au 03 89 37 53 63
Psychologue du Centre hospitalier de Rouffach, pôle Lauch-Thur-Doller: Aleth SOTTY
En raison du nombre important de listes qui ont choisi de ne recourir qu’à la mise en ligne de leur bulletin de vote, nous souhaitons apporter les précisions suivantes s’agissant des règles de validité des bulletins de vote téléchargés et imprimés par l’électeur.
Office de tourisme de la vallée de la Doller et du Soultzbach
2 rue du maréchal de Lattre de Tassigny
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
03 89 82 41 99
Courriel : ot.masevaux@cc-vallee-doller.fr
Site : www.cc-vallee-doller.fr/tourisme
Facebook Office de Tourisme de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Horaires d’ouverture :
– Octobre à Avril : lundi au vendredi 9 h-12 h / 14 h-17 h et le samedi de 10 h-12 h
– Mai à septembre : lundi au vendredi 9h-12h / 14h-18h et le samedi de 10 h-12 h / 14 h-17 h
Commission de contrôle
Dans le cadre du transfert de compétences de l’ancienne commission administrative au Maire par la loi n° 2016-1048 du 1er août 2016, le législateur a créé une commission de contrôle compétente pour exercer un contrôle a posteriori des décisions du Maire.
Quelles sont ses missions ?
- Statuer sur les recours administratifs préalables formés par les électeurs intéressés contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises par le Maire,
- Contrôler la régularité de la liste électorale à l’occasion de réunions spécifiques et ce au moins une fois par an en l’absence de scrutin et entre le 24ème et le 21ème jour avant un scrutin.
- Un conseiller municipal titulaire et un suppléant
- Un délégué de l’administration désigné par le Préfet titulaire et un suppléant
- Un délégué désigné par le président du TGI titulaire et un suppléant
Les membres sont nommés pour une durée de 3 ans et après chaque renouvellement intégral du conseil municipal.
Le quorum est atteint avec 3/5ème des membres présents. Le suppléant ne prend part aux votes qu’en l’absence du titulaire.
La composition de la commission de contrôle est rendue publique par voie d’affichage au moins une fois par an et avant chaque réunion ainsi que sur le site Internet de la commune.
Ses décisions
La commission de contrôle doit répertorier ses décisions dans un registre obligatoire avec les motifs et pièces à l’appui. Un tableau des inscriptions et des radiations est mis à disposition des électeurs le lendemain de la réunion de la commission de contrôle.
Nouveauté : le Répertoire Électoral Unique (REU)
La loi n° 2016-1048 introduit plusieurs changements importants, notamment sur les conditions d’inscription sur les listes électorales. Un Répertoire Électoral Unique (REU) est créé. Les listes électorales sont centralisées et permanentes. Elles sont extraites du REU dont la tenue est confiée à l’INSEE.
L’inscription sur les listes électorales est obligatoire. A compter du 1er janvier 2019 :
- les demandes d’inscription déposées par les électeurs sont reçues et instruites tout au long de l’année. La date limite d’inscription pour la clôture des listes électorales est fixée au 6ème vendredi précédant le scrutin. Renseignez-vous auprès de nos services.
- l’INSEE inscrit d’office les jeunes de 18 ans dans le REU sur les listes de leur commune de résidence au moment de leur recensement militaire.
La loi introduit également quelques modifications, notamment :
- elle permet aux gérants et associés majoritaires d’une société inscrite au rôle des contributions communales d’être inscrit sur la liste électorale de la commune ;
- pour les Français établis à l’étranger, elle supprime la possibilité d’être inscrit simultanément sur une liste communale et sur une liste consulaire.
Conditions d’inscription
- le citoyen français justifie de sa nationalité et de son identité au moyen de sa carte nationale d’identité ou de son passeport,
- le demandeur français doit être majeur au plus tard la veille du scrutin et jouir de ses droits civils et politiques,
- le demandeur français doit justifier de son attache avec la commune (domicile, résidence, inscrit au rôle des impôts locaux),
- le citoyen majeur de l’Union européenne résidant en France peut voter aux élections européennes et municipales,
- le citoyen majeur de l’Union européenne résidant en France justifie de sa nationalité et de son identité au moyen de sa carte nationale d’identité ou de son passeport délivré par son pays d’origine ou par un titre de séjour en cours de validité,
- le demandeur majeur de l’Union européenne résidant en France doit jouir de ses droits civils et politiques en France et dans son pays d’origine.
A compter du 11 mars 2019 avec la mise en place du Répertoire Électoral Unique, vous pouvez vérifier votre inscription sur les listes électorales d’une commune ou d’un poste consulaire, ou votre inscription sur les listes électorales complémentaires d’une commune en indiquant :
– la commune où vous pensez être inscrit
– votre nom
– vos prénoms
– votre sexe
– votre date de naissance
via li lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N47
Envoi des cartes électorales
La commune de Masevaux-Niederbruck a envoyé les cartes électorales le 10 mai 2019. Celles-ci devraient parvenir à tous les électeurs avant le scrutin du
26 mai 2019.
Si vous ne deviez pas recevoir votre carte d’électeur à temps, 2 possibilités :
- vous avez changé d‘adresse, auquel cas les services de la Poste ont retourné votre carte à la commune émettrice qui la mettra à votre disposition dans votre bureau de vote pour les élections du 26 mai 2019 ; n’attendez pas pour changer votre adresse sur la liste électorale via : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396,
- la possession de votre carte électorale le jour du scrutin n’est pas une OBLIGATION à partir du moment où vous êtes bien inscrit dans cette commune et dans ce bureau de vote (interrogation de votre situation électorale via : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N47) et que vous êtes en possession d’une pièce d’identité valide.
Suite à la reprise des données électorales par l’INSEE dans le cadre de la création du Répertoire Électoral Unique, vous avez peut-être constaté qu’une erreur s’est glissée sur votre carte électorale. N’hésitez pas à contacter la Mairie afin d’y remédier.
Procurations
La demande de procuration doit être effectuée auprès d’une autorité habilitée, généralement la gendarmerie, dans un délai raisonnable permettant son traitement par les services de la Mairie.
Le mandat (celui qui donne procuration) doit choisir un électeur de la commune, mais pas nécessairement du même bureau de vote.
Le mandataire n’a pas besoin de présenter sa procuration. Il faut simplement que ce soit indiqué sur la liste d’émargement. Il n’est pas possible de voter par procuration si celle-ci ne figure pas sur la liste des procurations !
Le mandataire doit présenter sa carte d’électeur ou au moins une pièce d’identité.
Important : Si l’électeur qui a donné procuration (mandant) se présente le jour du scrutin, il est alors autorisé à voter si son mandataire n’a pas déjà voté pour lui. La procuration devient donc caduque.
A compter du 11 mars 2019 avec la mise en place du Répertoire Électoral Unique, vous pouvez vérifier votre inscription sur les listes électorales d’une commune ou d’un poste consulaire, ou votre inscription sur les listes électorales complémentaires d’une commune en indiquant :
– la commune où vous pensez être inscrit
– votre nom
– vos prénoms
– votre sexe
– votre date de naissance.
Ce service est associé au dépôt en ligne des demandes désormais disponible pour toutes les communes.
Télécharger la version numérique ici
Nous rappelons les habitants de Masevaux-Niederbruck qu’il est formellement interdit de déposer ses ordures ménagères et ses sacs de tri un jour avant la veille de la collecte du SICTOM. Les bacs doivent être sortis à partir de 18 heures au moins un jour précédent la collecte.
Il en va du respect de la salubrité publique.
Cette décision a fait l’objet d’un arrêté municipal datant du 19 septembre 2018.
Écoles maternelles et élémentaires de Masevaux-Niederbruck
INSCRIPTIONS RENTRÉE 2024-2025
Retrouvez ci-dessous les dates d’inscriptions qui se feront à la mairie de Masevaux-Niederbruck sur rendez-vous pour les quatre écoles (Masevaux et Niederbruck) :
- Le samedi 23 mars 2024 de 9 h à 12 h
- Le lundi 25 mars 2024 de 9 h à 12 h
- Le mercredi 27 mars 2024 de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
Vous trouverez ci-dessous les fiches d’inscriptions nécessaires pour l’inscription de votre enfant aux écoles maternelle et élémentaire de Masevaux-Niederbruck, établies en mairie (une version manuscrite en PDF à imprimer et compléter à la main ou une version e-mail à compléter directement en ligne afin de la transmettre par mail à ecoles@masevaux.fr)
FICHES D’INSCRIPTION MANUSCRITES
FICHES D’INSCRIPTION EN LIGNE
DÉROGATIONS SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK :
- règlement relatif aux dérogations scolaires
- formulaire de demande de dérogation
- attestation sur l’honneur de gardiennage
École maternelle Pasteur
TPS, PS, MS et GS
8 rue Pasteur
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél. : 03 89 82 41 84
Courriel : ce.0680701T@ac-strasbourg.fr
Directrice : Lucile BRUNN
Horaires :
lundi, mardi, jeudi et vendredi :
le matin accueil de 7 h 50 à 8 h 20 puis classe jusqu’à 11 h 20
l’après-midi accueil de 13 h à 13 h 10 puis classe jusqu’à 15 h 50
École primaire Les Myosotis de Niederbruck
PS, MS, GS et CP
2 rue du Bruckenwald
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél. : 03 89 38 86 64
Courriel : ce.0681842H@ac-strasbourg.fr
Directeur : Raphaël BEY
Horaires :
lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 8 h à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h
École élémentaire Les Abeilles
CP au CM2
4 rue du Moulin
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél. : 03 89 82 46 83
Courriel : ce.0681776L@ac-strasbourg.fr
Directrice : Florence EHRET-JENNY
Horaires :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
le matin, accueil à partir de 7h50 et classe de 8 h à 11 h 30 ;
l’après-midi accueil à partir de 13h20 et classe de 13 h 30 à 16 h.
École élémentaire de Niederbruck
CE1 au CM2
2 rue du Château
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél. : 03 89 38 89 56
Courriel : ce.0680278H@ac-strasbourg.fr
Directeur : Christophe BEHRA
Horaires :
lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 8 h à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h
Cité scolaire de Masevaux-Niederbruck
Collège Alexandre Conrad Gérard :
3-5 rue Paul Burgi
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél. : 03 89 38 07 07 / Fax : 03 89 38 02 31
Principale : Rachel ACKERMANN
Courriel : ce.0681265F@ac-strasbourg.fr
Site Internet : www.clg-alexandre-gerard.monbureaunumerique.fr
Lycée Professionnel Joseph Vogt :
5 rue Paul Burgi
68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél. : 03 89 37 07 00 / Fax : 03 89 38 02 31
Proviseure : Rachel ACKERMANN
Courriel : ce.0680027K@ac-strasbourg.fr
La Commune déléguée de Masevaux fait désormais partie du réseau COMEDEC
COMEDEC (COMmunication Electronique des Données de l’Etat Civil) est un dispositif majeur de l’action de modernisation de l’Etat, mis en œuvre conjointement par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés et le Ministère de la Justice.
Le dispositif permet l’échange dématérialisé de données d’état civil entre les destinataires des données d’état civil (administrations et notaires) et les dépositaires de ces données (mairies et service central de l’état civil de Nantes). Ces échanges concernent aujourd’hui les actes de naissance, mariage et décès suite à une demande de passeport ou provenant d’un office notarial.
30ÈME ÉDITION DE LA FRANCE EN COURANT : MASEVAUX-NIEDERBRUCK VILLE-ÉTAPE
Dans le même esprit que le Tour de France, de nombreuses animations sont organisées autour de l’événement à partir de 15 heures
Reconnue par la Fédération Française d’Athlétisme, cette épreuve est la plus longue épreuve pédestre de France en relais sur route (environ 2 800 km) par équipe de 8 coureurs dont au moins une féminine. Chaque étape fait en moyenne 200km soit environ 25 km par coureur. Les départs ont lieu vers 2 ou 3 heures du matin pour une arrivée d’étape vers 16h ou 17h.
Plus qu’une simple compétition, c’est aussi une organisation qui présente dans chaque ville étape, un village avec des animations musicales (accordéoniste et chanteur) et ludiques (structure gonflable pour les enfants, facéties clownesques) et des produits et des savoir-faire de la Normandie. Sont aussi exposés des stands dédiés à la fabrication du pain, au travail du chaumier, au souffleur de verre et aux produits locaux de Normandie.
Bulletin municipal 2017
télécharger la version numérique
Enregistrement de votre PACS
Depuis le 1er novembre 2017, c’est la mairie qui prend en charge la gestion des Pactes Civils de Solidarité, appelés Pacs (loi « Justice du XXIe siècle » du 18 novembre 2016).
Toutes les pièces indiquées doivent impérativement être présentées. Prenez donc le temps de consulter l’ensemble des instructions données.
Où s’adresser ?
Si l’un des deux partenaires réside sur Masevaux-Niederbruck, vous pourrez enregistrer votre PACS en mairie de Masevaux ou en mairie annexe de Niederbruck.
Si vous souhaitez introduire des dispositions particulières dans votre convention de Pacs, il est préférable de vous adresser à un notaire qui pourra vous renseigner au regard de votre situation personnelle et rédiger une convention répondant à vos besoins spécifiques.
Nous vous invitons à consulter la rubrique sur le site service-public.fr pour connaitre le détail de la démarche et les pièces à fournir.
Pièces à fournir
Voici les documents nécessaires à l’enregistrement du PACS:
– Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois pour le partenaire français ou de moins de 6 mois pour le partenaire étranger né à l’étranger
– Pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport…) délivrée par une administration publique (original + une photocopie).
Prise de rendez-vous
Pour prendre rendez-vous, il vous suffit d’appeler le service État Civil de la mairie de Masevaux-Niederbruck au 03 89 82 40 14 (taper 2).
Coût du PACS
Aucun frais ne sont à prévoir pour l’enregistrement d’un PACS.
Comment modifier le PACS en cours ?
- Votre Pacs initial a été enregistré en mairie ou au tribunal d’instance :
il doit être modifié dans la mairie de la commune où votre Pacs a été conclu. - Si votre Pacs initial a été enregistré auprès d’un notaire, c’est ce même notaire qui prend en charge l’enregistrement de votre convention modificative (et non la mairie).
- Si votre Pacs initial a été enregistré en mairie mais que vous souhaitez demander à un notaire de rédiger votre convention modificative pour garantir vos intérêts, c’est possible. Une fois la convention modificative rédigée, il vous faudra la faire enregistrer auprès de la mairie.
Les documents à fournir :
L’adressage dans la commune nouvelle de Masevaux-Niederbruck
Que devient votre adresse ?
La création de la commune nouvelle de Masevaux-Niederbruck modifie l’adresse de tous les habitants. Depuis le 1er janvier 2016, vous êtes amenés à indiquer 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK au lieu de 68290 MASEVAUX ou 68290 NIEDERBRUCK.
Des problèmes d’homonymie de nom de rue n’ont pas échappé à la municipalité : deux habitations distinctes pouvaient présenter la même adresse !
Aux confusions au niveau de la distribution du courrier, de la livraison de colis ou des coordonnées GPS, s’ajoutait la difficulté de l’organisation des secours.
Cette démarche nous a également permis de relever un certain nombre d’incohérences concernant l’adressage.
Ainsi, en collaboration avec les services de La Poste, nous avons constaté l’existence de rues aux terminaisons similaires, par exemple rue de Houppach et annexe Houppach, mais également des améliorations à apporter dans la numérotation de certaines rues, et de nombreuses extensions (A, B, bis,…). Tous ces éléments constitueront un frein dans la gestion moderne de l’acheminement du courrier dans les prochaines années.
La municipalité a souhaité convier les habitants (propriétaires et locataires) concernés à des réunions publiques afin de leur présenter plus en détail les modifications proposées et les démarches à effectuer pour procéder à leur changement d’adresse.
Qu’est-ce que cela implique pour les habitants?
Depuis le 1er janvier 2016, tous les habitants changent d’adresse en mettant 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK. Aucune modification spécifique n’est requise, pas même pour la carte grise !
Changement de nom de rue et/ou de numéro
Les habitants qui seront concernés par un changement de nom de rue et/ou de numéro de rue seront amenés à procéder à la modification de leur adresse comme s’ils se trouvaient dans la situation d’un déménagement, le changement d’adresse de la carte grise reste obligatoire. Tous les documents et démarches nécessaires, vous seront renseignés par les services de la mairie.
A noter que les véhicules possédant l’ancien modèle de plaque d’immatriculation (ex : 3677 XD 68) devront en plus procéder au remplacement de celle-ci. Dans ce cas, la Ville octroie une participation à hauteur de 20 € par véhicule et ceci sur présentation d’un justificatif. La commune fournira également une nouvelle plaque de numéro de rue aux habitations concernées par un changement de numérotage.
Afin de permettre à chacun de procéder à ces modifications dans un délai raisonnable, les services de La Poste se sont engagés à continuer à distribuer simultanément pendant minimum un an le courrier admettant l’ancienne adresse et celui comportant l’adresse conforme.
Un forum se tiendra très prochainement à la salle polyvalente de Masevaux où les habitants seront renseignés et aidés dans leurs démarches.
Décisions du conseil municipal
Lors de la séance du conseil municipal du 26 janvier 2017 ont été présenté les travaux relatifs à l’adressage effectués par la commission d’urbanisme avec le concours des services de La Poste. Il a été proposé de solutionner dans un premier temps les homonymies des rues des vergers, du stade, de la Doller, sources de désagréments pour les habitants de ces rues.
Les habitants concernés par un changement d’adresse ont été sensibilisés sur les problèmes générés par l’homonymie de leur nom de rue, tels les confusions au niveau de la distribution du courrier, en cas de livraison, des données GPS, ou pour l’organisation des secours.
Précision : le changement de dénomination de la rue du stade à Niederbruck s’inscrit dans une logique économique déterminante. En effet, les activités économiques et touristiques développées dans la rue du Stade à Masevaux sont d’importance.
Ainsi, les changements suivants ont été approuvé à l’unanimité par les membres du conseil municipal :
– la rue du Stade deviendrait : rue de la passerelle
– la rue des Vergers deviendrait : rue Antoine Bourdelle
– la rue de la Doller deviendrait : rue des Artisans
D’autres rues, principalement à Masevaux, sont également appelées à trouver une nouvelle dénomination plus conforme aux règles d’adressage et garant d’une meilleure localisation notamment pour le GPS (les différents lotissements et annexes).
⇒ Il a été proposé de renommer l’une des rues homonymes (à Niederbruck) : rue Antoine Bourdelle.
Afin de mieux connaître ou de découvrir cet artiste de renom, la commune met à votre disposition sa biographie en cliquant ici
Le bulletin municipal 2016 vient de paraître !
Les habitants qui n’auraient pas reçu le bulletin municipal de Masevaux-Niederbruck peuvent venir le retirer en mairie ou le télécharger via ce lien : téléchargement bulletin municipal 2016
Le Maire de MASEVAUX-NIEDERBRUCK, les Adjoints et Conseillers municipaux, le Maire et les Adjoints Honoraires et l’ensemble du personnel communal ont appris avec émotion la brutale disparition d’Anthony BEHRA dit « Toto », Adjoint technique territorial 1ère classe, cheville ouvrière des espaces-verts qu’il avait investis avec enthousiasme et compétence depuis 2001.
Nous garderons de lui le souvenir ému et reconnaissant d’un collègue efficace, dynamique et souriant qui a su se faire apprécier de tous.
A sa famille durement éprouvée, nous exprimons notre profonde sympathie et nos sincères condoléances.
Espace Info Energie
Vous êtes régulièrement démarché pour des travaux de rénovation ? Votre téléphone sonne sans arrêt et votre interlocuteur se présente comme un fournisseur d’énergie ou prétend être mandaté par votre commune ? Soyez vigilant, avant de signer tout devis, ayez le bon réflexe:
Contactez votre Espace Info Energie.
Ce service public gratuit, neutre et indépendant vous conseillera et vous guidera sur :
– Les travaux pertinents que vous pouvez effectuer
– Les aides financières auxquelles vous pouvez prétendre
– L’analyse de vos devis
Cela ne vous coûte rien et peut vous éviter de faire un mauvais choix dans la précipitation.
Votre contact local : Charlotte LELONG
ESPACE INFO ENERGIE – Pôle ENR – 50 rue Pierre et Marie Curie – 68700 CERNAY
Messagerie :
infoenergie@pays-thur-doller.fr
Téléphone :
03 68 47 90 40
Oktave : un service clé en main pour vous accompagner dans le projet de rénovation énergétique global de votre maison!
Vous êtes propriétaire d’une maison individuelle et vous souhaitez la rénover. Avez-vous penser à la rénovation globale ?
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Pré-demande passeport biométrique
En vue de continuer à simplifier vos démarches de demande de passeport, le télé-service « Pré-demande passeport » a été généralisé sur tout le territoire.
Jusqu’à présent, la demande de passeport, ou son renouvellement, est faite sur le formulaire papier CERFA n°12100*02 (ou 12101*02 pour les mineurs). Ce télé-service « Pré-demande » permet de recueillir, de manière dématérialisée (sans utiliser ce formulaire CERFA) les informations concernant l’Etat Civil et l’adresse du demandeur.
Qui peut utiliser ce télé-service ?
Ce télé-service est désormais accessible à tous. Si vous souhaitez déposer votre demande, vous pouvez utiliser le service de « Pré-demande Passeport ».
Comment faire une pré-demande ?
Pour utiliser ce télé-service, créez votre compte en quelques minutes, puis saisissez, en trois minutes, les informations dans « Pré-demande Passeport » en ligne (rubrique Mon compte > Effectuer une nouvelle pré-demande).
Vous avez fini de saisir les informations pour la « Pré-demande Passeport » ; il ne vous reste plus qu’à vous rendre en mairie pour finaliser la demande avec les pièces justificatives et le timbre fiscal .
Conservez le numéro de votre « Pré-demande Passeport » : il est indispensable à la mairie.
==> Pour poursuivre votre démarche : les coordonnées de votre mairie (ou sur l’ annuaire de l’administration de la DILA).
Comment cela se passe en mairie ?
Grâce au numéro que vous lui aurez fourni, l’agent de mairie télécharge les informations de votre « Pré-demande Passeport ». L’agent vérifie les autres pièces de votre dossier et procède au recueil de vos empreintes.
A la fin de l’enregistrement de votre demande, l’agent de mairie vous délivre un récépissé de demande de titre biométrique sur lequel figure le numéro de votre demande de passeport, avec lequel vous pourrez suivre l’avancement de la production de votre passeport en ligne . Vous pourrez aussi suivre les différentes étapes de votre demande de passeport directement sur le site passeport de l’ANTS.
Pascal Trommenschlager, nouveau chef de centre
Le centre de secours des sapeurs-pompiers de Masevaux-Niederbruck a changé de commandement. Une cérémonie
s’est déroulée vendredi en fin d’après-midi, place des Alliés à Masevaux-Niederbruck.
Ci-joint l’article complet : Nouveau chef de centre
Les dimanches 6 et 13 décembre prochains, vous serez amenés à élire les conseillers régionaux.
A cet effet, les demandes d’inscriptions sur les listes électorales déposées entre le 1er janvier et le 30 septembre 2015 seront prises en considération dès l’année 2015 et permettront de voter pour les élections régionales de décembre 2015.
Les électeurs ayant changé de domicile à l’intérieur de la commune sont invités à indiquer leur nouvelle adresse à la mairie pour permettre leur inscription sur la liste du bureau de vote auquel ils doivent désormais être rattachés.
Pour se faire inscrire sur les listes électorales, tout demandeur doit faire la preuve de sa nationalité, de son identité (carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité) et de son attache avec la commune (avis d’imposition, quittance de loyer, d’eau, de gaz ou d’électricité,…).
Formulaire d’inscription à télécharger
Le week-end du 27 et 28 septembre 2014, 11 bûcherons-artistes se sont retrouvés à Masevaux pour disputer le championnat de France de sculpture à la tronçonneuse.
Retour sur cet évènement avec Télé Doller :
Maxime BELTZUNG,
Maire de Masevaux-Niederbruck
L’histoire de Masevaux-Niederbruck est intimement liée à celle de son abbaye, dont l’origine remonte au VIIIe siècle. Selon la légende, en effet, le fils du prince Mason se noya dans la rivière nommée « la Doller » vers l’an 778. Ce drame troubla à tel point le prince qu’il renonça aux biens de ce monde et fonda une abbaye de Bénédictines au pied de son château.
La maison natale de Conrad Alexandre Gérard, ambassadeur de France, qui signa le traité par lequel la France reconnaissait les Etats-Unis comme nation souveraine et indépendante en 1778, est le pèlerinage de nombreux cousins d’Amérique.
Au XIXe siècle, l’industrie textile a pris un essor considérable et a contribué pour une large part au développement de Masevaux et des autres localités. A son apogée, en 1900, la ville atteint 4000 habitants.
La place des Alliés ornée des maisons de maîtres, vestiges d’un passé industriel florissant mais également d’autres places pittoresques et des fontaines du XVIIIe siècle témoignent de son passé historique. Des rues, au nom des personnalités illustres telles que Foch, Joffre, Clemenceau… évoquent leur passage dans la Ville alors capitale de l’Alsace reconquise, pendant la grande guerre.
Le territoire communal s’étend sur une superficie totale de 2 278 hectares, dont 1650 de forêt. Le massif forestier est traversé par de nombreux sentiers pédestres, balisés, arpentant lacs de montagne, torrents tortueux et rivières nerveuses. Il est le refuge d’une faune et flore diversifiées et riches que préservent Natura 2000 et le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges.
La ville de Masevaux s’est engagée depuis près de 20 ans dans une dynamique visant à améliorer le mieux-être de ses habitants. Elle place les besoins de l’homme au centre de ses actions sociales, culturelles et environnementales.
La formation des jeunes est assurée par les établissements scolaires, le collège et le lycée d’enseignement professionnel. La pratique de l’enseignement bilingue est très suivie dès la maternelle.
Une politique audacieuse en faveur de la petite enfance – un accueil en crèche et en périscolaire – a été menée en association avec la Communauté de Communes.
L’espace culturel Claude Rich, enfant du pays, propose l’art et la culture à travers une palette riche d’expositions et d’exposés.
Le Festival International d’Orgue et le Jeu de la Passion, les représentations de la Grange Burcklé contribuent à nourrir la carte de visite de la Ville.
Masevaux attire par son cadre de vie, mais également par ses chambres d’hôtes, son camping, sa piscine, par la présence des services de proximité, des commerces, d’un corps médical étoffé, des services de soins et d’aide à la personne, son EHPAD, son centre de convalescence.
Un marché paysan permet aux agriculteurs et producteurs de la ville et de la vallée de proposer leurs produits. Il complète la convivialité du marché hebdomadaire très fréquenté.
La politique en faveur de l’emploi menée par la ville tend à favoriser l’implantation d’entreprises dans les différentes zones d’activité desservies par un réseau numérique des plus performants.
Depuis l’an 2000, Masevaux arbore fièrement les 4 Fleurs des Villes et Villages Fleuris de France, et depuis 2015 le label d’excellence de la Fleur d’Or.
Ludothèque
Dans les locaux de CRÉALIANCE, 2 rue de l’école à MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Activités proposées :
– Location de jeux
– Jeux sur place
– Conseils sur le choix des jeux
– Explication de règles
Contact : 03.89.82.43.12
Pour plus d’informations voir sur le site de Créaliance www.crealiance.org
La Grange Burcklé
Le bâtiment a été construit au début des années 1950 suite à un incendie dans les Ets Burcklé (textile).
Après cessation des activités industrielles, la ville a acquis le site pour y développer les services techniques et espaces verts. C’est un nombre incalculable d’heures de bénévolat qui ont permis de transformer en une vingtaine d’années, un hangar de stockage, en salle de spectacle enviée.
C’est l’association CRVS-LA RUCHENE, présidée par Christian FELS, qui anime et gère la Grange Burcklé. Une multiplicité de tâches occupe une quarantaine de personnes qui consacrent durant plus de six mois par an, l’essentiel de leurs loisirs à faire vivre ce lieu merveilleux. L’association est ouverte à toute personne qui veut s’investir (travaux divers, régie technique, accueil, communication)…
La Ville de Masevaux ainsi que la Communauté de Communes et l’Office de Tourisme encouragent et accompagnent l’initiative de l’association.
Depuis l’été 2000, plus de 120 000 spectateurs ont apprécié dans une ambiance unique les nombreux concerts et pièces de théâtre: un programme varié, créatif et toujours de qualité. La troupe de Théâtre amateur LA RUCHENE présente chaque année plusieurs spectacles qui associent le théâtre à la musique, au chant et à la danse. Les plus grands auteurs se sont fait engranger: Molière, Marivaux, Goldoni, Shakespeare, Feydeau, Labiche, Musset… mais aussi des auteurs contemporains.
La Grange Burcklé accueille, accompagne et met en valeur le travail de classes du Collège et d’Écoles Élémentaires (théâtre, arts du cirque, chant, danse… ) pour la création de spectacles présentés aux parents.
La Grange a une âme faite de partage, d’amitié et de recherche de qualité.
La Grange Burckle
Rue du Chêne
68290 Masevaux
Le verger conservatoire du Grambaechle
À l’initiative de la Ville, sur les hauteurs de Masevaux-Niederbruck, dans un vallon exposé côté sud en lisière de forêt, côté Sudel, le verger conservatoire du Grambaechle a été inauguré le 15 octobre 1995.
Une belle palette d’arbres fruitiers de variétés anciennes est regroupée dans ce lieu-dit. On y retrouve toute la vieille pomologie d’Alsace. Parmi la centaine de fruitiers plantés, il y a également des pruniers et cerisiers.
Le verger du Grambaechle, créé en 1992, s’étend sur 6 hectares dans un site naturel préservé n’ayant jamais subi la moindre utilisation de produits phytosanitaires et profitant d’un ensoleillement exceptionnel. C’est un outil de communication et d’échange très appréciable.
Les espaces enherbés y sont entretenus par la pâture de moutons sous les arbres évitant les interventions mécaniques.
La Société d’arboriculture de la vallée de Masevaux-Niederbruck apporte toute son expérience à l’entretien de ce site.
Pour y accéder, prendre la direction du Schimmel (maison de convalescence) et se garer sur le parking du parcours Vita. De là, suivre le chemin du Sudel.
Temps de marche : environ 45 minutes.
Merveilleux panorama à partir de la terrasse du chalet situé en bordure de ce verger.
Risques majeurs
Tous les plans de zonage du PPRI de Masevaux-Niederbruck via ce lien : cartes des zones d’inondation, et le règlement du PPRI de la Doller.
Le risque inondation
Le Plan de Prévention des Risques d’Inondations (PPRi), institué par la Loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement, est un outil réglementaire mis en place par le préfet de département sur les territoires exposés aux inondations. Constitué d’une note de présentation, d’un zonage réglementaire et d’un règlement, ce dispositif permet de préserver les champs d’expansion des crues, d’encadrer le développement de l’urbanisme en zone inondable (interdiction dans les zones inondables les plus dangereuses, autorisation sous condition ailleurs), et de réduire la vulnérabilité des constructions et des personnes déjà implantées en zone inondable.
Établi par la Direction Départementale des Territoires pour le compte du Préfet, il fait l’objet de différentes étapes d’études d’aléa, d’enjeux touchés par cet aléa ainsi que d’une importante concertation avec les parties prenantes, au premier rang desquelles les communes. La crue visée dans le PPRi est dite « crue de référence », et elle correspond à la plus forte crue connue sur le bassin versant considéré, ou si elle est plus importante, la crue centennale, c’est à dire la crue qui a une chance sur 100 de se produire chaque année. Dans l’emprise de cette crue modélisée, le PPRi réglemente l’occupation future du territoire, mais peut aussi imposer l’application de mesures constructives sur le bâti existant.
La plupart des bassins versants alsaciens sont aujourd’hui couverts par un PPRi approuvé : La Sarre, la Largue, la Thur, la Lauch, la Fecht, l’Ill, la Mossig, la Bruche, la Zorn et la Doller.
Les lieux de cultes
Blog de la Communauté des paroisses de la Haute Doller.
Les lieux de culte catholique et protestant sur Masevaux-Niederbruck :
1 – L’église catholique Saint-Martin :
2 – Le temple protestant :
Lien vers le site des paroisses protestantes de Mulhouse et Illzach de l’Union des Églises Protestantes d’Alsace-Lorraine.
Une chapelle dédiée à la Vierge Marie avec le sanctuaire Notre-Dame de Houppach :
La chapelle Saint-Wendelin de Niederbruck :
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Directeur de publication
Laurent Lerch, Maire de Masevaux
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Le baptême républicain
Un peu d’histoire
Le parrainage civil (qu’on appelle aussi baptême républicain) est destiné à faire entrer ces enfants dans la communauté républicaine et à les faire adhérer de manière symbolique aux valeurs de la République.
Peu de gens connaissent le sens de cette cérémonie. La notion de baptême républicain est née sous la Révolution Française et remonte au décret du 8 juin 1794 qui a décidé que les municipalités seraient les seules institutions habilitées à établir les actes d’état civil. Puis le parrainage civil tomba en désuétude. L’idée fut relancée en 1892 en région parisienne. Au début du XIXe siècle, de nombreux parrainages civils furent célébrés, surtout dans le nord de la France, avant que cette cérémonie ne passe de nouveau à l’arrière-plan.
Depuis quelques années, un certain nombre de communes renoue avec cette tradition, répondant au désir des parents d’assurer l’avenir de leurs enfants. Le parrainage civil n’est prévu par aucun texte législatif. Les maires ne sont donc par tenus de le célébrer et il n’y a pas de cérémonial préétabli.
Dans notre commune, nous avons décidé de lui accorder une importance symbolique et il bénéficie d’autant de protocole que les mariages. Acte citoyen, il prend note de l’engagement moral du parrain et de la marraine à suppléer les parents en cas de malheur familial. Il est consigné par écrit devant l’officier de l’état civil.
Si nous lui attachons cette importance, ce n’est pas simplement pour répondre au souhait des parents. C’est avant tout pour rappeler qu’être citoyen, c’est avoir des droits, mais aussi des devoirs. Les parrains et marraines prouvent qu’ils sont des citoyens exemplaires, en acceptant des devoirs à l’égard de ces enfants, devoirs moraux qui les engagent et soulagent les parents au cas où le pire se produirait.
Et si finalement, être citoyen, c’était d’abord ça ? Sortir de l’égoïsme qui ronge nos sociétés, s’ouvrir aux autres, donner de soi-même. Être avec chacun comme nous souhaiterions qu’il soit avec nous. Redonner un sens au mot fraternité si souvent oublié de notre devise républicaine.
Préparation du baptême
Où ? à la mairie du domicile des parents.
Quand ? sur demande par courrier adressé à Monsieur le Maire de Masevaux-Niederbruck.
Pièces constitutives : formulaire à retirer à l’accueil de la Mairie et à compléter, copie intégrale de l’acte de naissance de l’enfant, photocopie des pièces d’identité des parents et parrain/marraine.
Préparation du mariage civil
Le mariage civil
Comment changer de régime matrimonial ?
Le choix du régime matrimonial
Conditions
Deux personnes, même si elles ne sont pas de nationalité française, peuvent se marier en France, qu’elles soient de sexe différent ou de même sexe et âgés d’au moins 18 ans.
Chacun des futurs époux doit :
– être consentant,
– n’avoir aucun lien de proche parenté ou d’alliance avec le futur conjoint,
– ne pas être marié en France ou à l’étranger.
Vous devrez fournir pour chacun des futurs époux, au moins 1 mois ½ à 2 mois avant le mariage :
une demande par écrit adressée à Monsieur le Maire précisant la date et l’horaire souhaitée pour la cérémonie, dès que possible afin de réserver le créneau horaire,
le dossier de mariage (à retirer à l’accueil de la mairie) dûment complété,
la copie de la carte nationale d’identité,
la copie intégrale ou l’extrait de l’acte de naissance :
– depuis moins de trois mois, s’il a été délivré en France,
– depuis moins de six mois s’il a été délivré dans un consulat à l’étranger,
un justificatif de domicile (EDF, quittance de loyer…),
la copie de la carte nationale d’identité de chaque témoin (minimum deux et maximum quatre, obligatoirement majeurs),
l’ancien livret de famille, si vous avez déjà des enfants communs.
Cas particuliers
S’il y a contrat de mariage : le certificat de contrat du notaire
Pour les conjoints divorcés : extrait d’acte du précédent mariage
Pour les conjoints veufs : extrait d’acte de décès du précédent conjoint
Si vous n’êtes pas français, il vous sera aussi demandé de fournir :
un certificat de célibat ou de non-remariage
un certificat de coutume (à demander au consulat)
un certificat de capacité matrimoniale (à demander dans votre pays d’origine ou au consulat)
Audition par l’officier d’état civil
L’audition commune des futurs époux peut être demandée par l’officier d’état civil, sauf dans certains cas (par exemple en cas d’impossibilité ou s’il apparaît au vu des pièces du dossier, que cette audition n’est pas nécessaire).
Celui-ci peut également, s’il l’estime nécessaire, demander à s’entretenir séparément avec l’un ou l’autre des futurs époux.
L’audition du futur conjoint mineur se fait hors la présence de ses père et mère ou de son représentant légal et de son futur conjoint.
Lorsque l’un des futurs époux réside à l’étranger, l’officier de l’état civil peut demander à l’autorité diplomatique ou consulaire territorialement compétente de procéder à son audition.
Publication des bans
Les futurs époux doivent également faire publier les bans à la mairie. Les bans doivent être publiés pendant une durée de dix jours consécutifs avant le mariage. Le mariage peut donc être célébré à partir du onzième jour.
Contrat de mariage
Le contrat de mariage n’est pas obligatoire.
Si les futurs mariés ne font pas de contrat, ils seront soumis au régime légal, c’est-à-dire à la communauté réduite aux acquêts.
Sinon, ils feront établir le contrat devant notaire, quelques semaines à l’avance de préférence.
Célébration du mariage
La célébration du mariage doit être faite par un officier de l’état civil, à la mairie, en présence d’au moins deux témoins, et de quatre au plus, parents ou non des époux, âgés de 18 ans au moins.
Lors de la célébration du mariage, le livret de famille est délivré gratuitement aux époux.
Régime matrimonial
Le régime légal = régime de la communauté réduite aux acquêts
Il n’y a aucune formalité à accomplir.
Ce régime signifie que :
– ce que chacun possède ou doit, avant le mariage, rester sa propriété personnelle, ainsi que les biens qu’il reçoit par donation ou succession pendant le mariage,
– le produit du travail de chacun appartient à la communauté.
En cas de divorce, séparation de corps ou en cas de décès
Les biens communs sont séparés en deux parts égales.
Gestion des biens : chacun des époux gère ses biens propres et les biens communs et en dispose.
Gestion des biens
Les époux doivent accomplir ensemble les actes importants sur les biens communs :
– actes de disposition sur les immeubles,
– baux ruraux et commerciaux,
– donation de biens communs.
Les dettes de chacun des époux, contractées pendant le mariage, obligent l’ensemble de la communauté.
Saisie des gains et salaires
Les gains et les salaires de chaque conjoint ne peuvent être saisis par le créancier de l’autre (sauf pour les dépenses d’entretien du ménage ou d’éducation des enfants).
L’emprunt et le cautionnement n’engagent la communauté que s’ils ont été consentis par les deux époux.
Comment changer de régime matrimonial ?
Après deux années d’application du régime matrimonial, vous pouvez en changer ou modifier certaines clauses du contrat de mariage en accord avec votre conjoint.
Vous devez alors vous adresser à un notaire.
Votre requête sera ensuite présentée au Tribunal de Grande Instance.
Choix du régime
Concernant les biens du couple, les futurs époux ont deux possibilités :
– être soumis au régime de droit commun, appelé régime de la communauté réduite aux acquêts (ils n’ont aucune formalité à accomplir),
– choisir un autre régime par un contrat de mariage établi devant un notaire.
Régimes de contrats de mariage
Il existe quatre régimes de contrats de mariage :
– la communauté réduite aux acquêts avec aménagements,
– la communauté universelle,
– la séparation de biens,
– la participation aux acquêts.
Régime de la communauté réduite aux acquêts avec des aménagements
Les époux peuvent, par contrat, modifier certaines clauses du régime légal de la communauté réduite aux acquêts, par exemple convenir qu’en cas de décès de l’un des époux, l’autre hérite en totalité des biens de la communauté.
Régime de la communauté universelle
Les biens, meubles et immeubles, présents et à venir, des époux sont communs. Échappent toutefois à ce régime :
– tous les biens à caractère personnel (vêtements et linge),
– les instruments de travail nécessaires à la profession de l’un des époux, sauf s’ils dépendent d’un fonds de commerce faisant partie de la communauté.
Régime de séparation de biens
Les époux conservent l’administration, la jouissance et la libre disposition de leurs biens personnels.
À défaut de convention contraire, ils contribuent aux charges du mariage en fonction de leurs ressources.
Régime de participation aux acquêts
Pendant la durée du mariage, ce régime fonctionne comme si les époux étaient mariés sous le régime de la séparation de biens.
À la dissolution du mariage, l’époux qui s’est le moins enrichi a droit à une créance de participation égale à la moitié de la différence existante entre la valeur des deux patrimoines de chaque époux acquis pendant le mariage.
Coût du contrat
Montant des frais
Dans tous les cas, les époux doivent s’acquitter :
– des émoluments de notaire pour l’établissement du contrat de mariage
– des frais de procédure et de publicité,
– un droit fixe de 125 €.
Frais supplémentaires pour un contrat avec apport
S’ils apportent un bien mobilier, les frais sont proportionnels au montant de l’apport (le pourcentage varie de 1,33333 % à 0,275 %).
Il faut compter des frais supplémentaires en cas d’apport immobilier ou de fonds de commerce.
Coût en cas de changement de contrat
Lorsque les époux adoptent un régime dit communautaire (que ce soit le régime de communauté légale ou de communauté universelle), le couple est exonéré :
– du droit fixe de 125 € et
– de la taxe de publicité foncière de 0,715 % lorsqu’elle est exigible.
En revanche, le salaire dû, le cas échéant, au conservateur des hypothèques reste exigible.
Établissement du contrat
Le couple doit s’adresser à un notaire.
Le contrat doit être passé avant le mariage.
Changement ou modification du contrat
Après deux années d’application d’un régime matrimonial, les époux peuvent conjointement changer ou modifier certaines clauses de leur contrat de mariage, dans l’intérêt de la famille.
L’intervention d’un notaire est nécessaire.
Les personnes qui avaient été parties dans le contrat modifié et les enfants majeurs sont informés personnellement, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, de la modification envisagée.
Les créanciers sont également informés de la modification envisagée, par la publication d’un avis dans un journal d’annonce légale.
Cas particuliers
Si le couple ou l’un des futurs conjoints est mineur, il ne peut passer seul son contrat de mariage. Il doit être assisté de ses parents.
Cas d’homologation par le tribunal
L’acte est soumis à l’homologation du tribunal de grande instance du domicile des époux lorsque:
– l’un des époux a des enfants mineurs,
– ou les personnes qui avaient été parties dans le contrat modifié, les enfants majeurs et les créanciers s’opposent à la modification (dans un délai de 3 mois).
La procédure d’homologation devant le tribunal nécessite d’être représenté par un avocat.
Commission PLUi (chargée du suivi de la procédure et de l’élaboration)
Masevaux
M. LERCH Laurent, Maire délégué
M. TROMMENSCHLAGER Raymond
Mme GALLIOT Marie
M. MORITZ Richard
Mme FARNY Eliane
M. SANSIG Didier
Mme GESSIER-BATTMANN Edmée
M. EHRET Antoine
M. BATTMANN Pierre
M. BEHRA Norbert
Mme MUNCK Annie
M. KILLHERR Dominique
M. WIESSER Michel
Mme NASSANY Colette
Mme NASS Isabelle
Mme TROMMENSCHLAGER Florence
Mme KLING Sabine
Mme EHRET Florence
M. RINGENBACH Edouard
Mme DIRR Elisabeth
Mme LORENZINI Caroline
M. DELACOTE Ludovic
M. BATTMANN Jérémy
Niederbruck
M. REITZER Jean-Luc, Maire délégué
M. EHRET Serge
M. BOVE Marc
M. BISCHOFF Jean-Luc
M. BASCHUNG Jean-Claude
M. TOTO Pascal
M. REITZER Joseph
Mme PRENEZ Chantal
Mme LIPP Christelle
Mme TRONCHI Marie-Alice
Commission communale consultative de la chasse
Vice-Président
M. EHRET Serge, Adjoint
Membres
M. TROMMENSCHLAGER Raymond, Adjoint
M. MORITZ Richard, Adjoint
Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
M. AST Julien
M. SCHERRER Jacques, représentant agriculteurs
M. GALLI Christian, GIG 15
M. SUTTER Raymond, représentant Centre Régional Propriété Forestière Lorrraine-Alsace
M. RINGENBACH Jacques
M. LEISER Bernard
M. HEIN Régis, Chef de service Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage 68
M. VILLAUME Jean-Charles, ONF
M. le Représentant du Fonds Départemental d’Indemnisation des dégâts de sangliers
M. le Représentant du Syndicat Chasseurs en forêt
M. le Représentant de la Fédération Départementale des Chasseurs
M. le Représentant de la Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin
Commission communale des impôts directs (CCID)
Président
– M. Laurent LERCH, Maire
Membres titulaires :
– M. EHRET Serge, Adjoint
– Mme GALLIOT Marie, Adjointe
– M. BISCHOFF Jean-Luc, Conseiller municipal
– Mme TROMMENSCHLAGER Florence, Conseillère municipale
– M. WIESSER Michel
– M. BEHRA Norbert
– M. KUSTER Charles (WEGSCHEID)
– M. AST Julien
Membres suppléants :
– Mme MUNCK Annie, Conseillère municipale
– Mme PRENEZ Chantal, Conseillère municipale
– M. TOTO Pascal, Conseiller municipal
– Mme HEYDET Colette
– Mme KOLB Marie-Marthe
– M. RICHARD René
– M. SCHEIBEL Georges (OBERBRUCK)
– M. FESSLER Philippe
Commission cimetière
Référent
M. MORITZ Richard, Adjoint
Membres
– M. LERCH Laurent, Maire
– M. SANSIG Didier, Adjoint
– Mme FARNY Eliane, Adjointe
– Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
– Mme NASSANY Colette, Conseillère municipale
– Mme EHRET Florence, Conseillère municipale
– Mme PRENEZ Chantal, Conseillère municipale
– M. REITZER Joseph, Conseiller municipal
– M. BEHRA Norbert, Conseiller municipal
– M. BASCHUNG Jean-Claude, Conseiller municipal
-M. Bertrand HIRTH, Maire de Sickert
-Mme Camille PETITFILS, agent administratif
-M. Philippe BRISWALTER, Police Municipale
-M. Vincent DUCOTTET, Chef des services techniques
Commission d’appel d’offres (CAO)
Membres titulaires
– M. REITZER Jean-Luc, Maire délégué de Niederbruck
– M. TROMMENSCHLAGER Raymond, Adjoint
– M. BOVE Marc, Adjoint au Maire délégué de Niederbruck
– M. BATTMANN Pierre, Conseiller municipal
– M. KILLHERR Dominique, Conseiller municipal
Membres suppléants
– Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
– M. DELACOTE Ludovic, CM
– Mme MUNCK Annie, Conseillère municipale
– M. TOTO Pascal, Conseiller municipal
Commission urbanisme, circulation, sécurité et travaux
Vice-Président
– M. MORITZ Richard, Adjoint (urbanisme et circulation)
– M. SANSIG Didier, Adjoint (sécurité et travaux)
Membres
– M. TROMMENSCHLAGER Raymond, Adjoint
– Mme FARNY Eliane, Adjointe
– Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
– M. BOVE Marc, Adjoint au Maire délégué
– Mme DIRR Elisabeth, Conseillère municipale
– M. BATTMANN Pierre, Conseiller municipal
– M. DELACOTE Ludovic, Conseiller municipal
– Mme MUNCK Annie, Conseillère municipale
– Mme TROMMENSCHLAGER Florence, Conseillère municipale
– Mme NASSANY Colette, Conseillère municipale
– Mme EHRET Florence, Conseillère municipale
– M. WIESSER Michel, Conseiller municipal
– M. BATTMANN Jérémy, Conseiller municipal
– Mme LORENZINI Caroline, Conseillère municipale
– M. TOTO Pascal, Conseiller municipal
– M. BEHRA Norbert, Conseiller municipal
– Mme KLING Sabine, Conseillère municipale
– M. KILLHERR Dominique, Conseiller municipal
– M. DUCOTTET Vincent, Responsable des services techniques
– M. BEHRA Régis, Responsable adjoint des services techniques
– M. BRISWALTER Philippe, Police Municipale
– M. BRUCHLEN François
Commission associations, culture et sport
Vice-Présidente
Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
Membres
– M. EHRET Serge, Adjoint
– Mme GALLIOT Marie, Adjointe
– M. SANSIG Didier, Adjoint
– M. BOVE Marc, Adjoint au Maire délégué
– Mme DIRR Elisabeth, Conseillère municipale
– M. BATTMANN Pierre, Conseiller municipal
– Mme MUNCK Annie, Conseillère municipale
– Mme TROMMENSCHLAGER Florence, Conseillère municipale
– Mme NASS Isabelle, Conseillère municipale
– M. BATTMANN Jérémy, Conseiller municipal
– Mme PRENEZ Chantal, Conseillère municipale
– M. KILLHERR Dominique, Conseiller municipal
Commission animation et personnes âgées
Vice-Président
Mme FARNY Eliane, Adjointe
Membres
– Mme GALLIOT Marie, Adjointe
– M. SANSIG Didier, Adjoint
– Mme NASS Isabelle, Conseillère municipale
– Mme PRENEZ Chantal, Conseillère municipale
– Mme KLING Sabine, Conseillère municipale
– Mme NASSANY Colette, Conseillère municipale
– M. DUCOTTET Vincent, Responsable des services techniques
– M. GRUNENWALD Philippe, Président de l’Association des Commerçants
– M. BLIND Christian
– Mme MESSERLIN Christelle
– Mme SCHWOEHRER Violette
– M. DIMEGLIO Jean-Philippe
Commission permanente du centre communal d’action sociale (CCAS)
Membres
– Présidente : Mme SEREIN Dominique, Adjointe aux affaires sociales, Vice-Présidente du conseil d’administration du CCAS
– Mme MACK REITZER Anne-Catherine, 1ère Adjointe au Maire, Maire déléguée de Niederbruck
– Mme FURTER Manon, Adjointe
– Mme GALLI Frédérique, Conseillère municipale
– Mme MOST Denise, Représentante du Réseau APA
– Mme CALVO Marcelle, Représentante de Caritas
– M. ILTIS Hubert, Représentant de l’Association Soif de Vivre
Commission des forêts
Vice-Président :
– M. EHRET Serge, Adjoint
Membres :
– M. TROMMENSCHLAGER Raymond, Adjoint
– Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
– M. SANSIG Didier, Adjoint
– M. BOVE Marc, Adjoint au Maire délégué de Niederbruck
– M. BATTMANN Pierre, Conseiller municipal
– M. DELACOTE Ludovic, Conseiller municipal
– M. WIESSER Michel, Conseiller municipal
– M. BASCHUNG Jean-Claude, Conseiller municipal
– M. BATTMANN Jérémy, Conseiller municipal
– M. REITZER Joseph, Conseiller municipal
– M. BEHRA Norbert, Conseiller municipal
– M. AST Julien, Adjoint Honoraire
– M. SUTTER Raymond, Adjoint Honoraire
– M. REITZER André, Adjoint Honoraire
– M. GUTZWEILER Jean-Marie
– M. ILTIS Daniel
– M. DUCOTTET Vincent, Responsable des services techniques
– M. VILLAUME Jean-Charles, Agent technique ONF
-M. MENDEZ André
Commission communication : site internet, bulletin municipal, réseaux sociaux et divers
Vice-Président
M. EHRET Serge, Adjoint
Membres
-M. LERCH Laurent, Maire
-M. TROMMENSCHLAGER Raymond, Adjoint
– Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
– M. DELACOTE Ludovic, Conseiller municipal
– Mme TROMMENSCHLAGER Florence, Conseillère municipale
– M. BATTMANN Jérémy, Conseiller municipal
– Mme PRENEZ Chantal, Conseillère municipale
– Mme MUNCK Annie, Conseillère municipale
– Mme PINTO Laetitia, Agent administratif
– Mme MOTZ Nadège, Agent administratif
Comité de rédaction du bulletin municipal
-M. LERCH Laurent, Maire
-M. Jean-Luc REITZER, Maire délégué de Niederbruck
-M. EHRET Serge, Adjoint
-M. TROMMENSCHLAGER Raymond, Adjoint
– Mme MUNCK Annie, Conseillère municipale
– Mme PINTO Laetitia, Agent administratif
-Mme GUYON-GELLIN Sara (Pouka-Productions)
Commission économie, commerce, tourisme, artisanat et agriculture
Vice-Président
M. REITZER Jean-Luc, Maire délégué de Niederbruck
Membres
– M. TROMMENSCHLAGER Raymond, Adjoint
– M. EHRET Serge, Adjoint
– Mme FARNY Eliane, Adjointe
– Mme GESSIER-BATTMANN Edmée, Adjointe
– M. DELACOTE Ludovic, Conseiller municipal
– Mme MUNCK Annie, Conseillère municipale
– Mme TROMMENSCHLAGER Florence, Conseillère municipale
– Mme NASS Isabelle, Conseillère municipale
– M. BATTMANN Jérémy, Conseiller municipal
– Mme LIPP Christelle, Conseillère municipale
– Mme PRENEZ Chantal, Conseillère municipale
– Mme TRONCHI Marie-Alice, Conseillère municipale
– M. BEHRA Norbert, Conseiller municipal
– M. EHRET Antoine, Conseiller municipal