Site internet de la Ville de Masevaux-Niederbruck
Directeur de la publication : Maxime BELTZUNG, Maire de la Ville de Masevaux-Niederbruck
Responsable éditorial : Adjointe en charge de la communication, Mme Manon FURTER
Contact : 03 89 82 40 14
Le site de la Ville de Masevaux-Niederbruck a été conçu par la société SASU Hoplacom

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la Ville de Masevaux-Niederbruck par quelque procédé que ce soit, est illicite, à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Ville de Masevaux-Niederbruck ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Crédits photos

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Mairie de Masevaux-Niederbruck et Eric BIANCHI. Tous droits réservés – Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord de la Ville de Masevaux-Niederbruck.

Avertissements

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Ville de Masevaux-Niederbruck décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Masevaux-Niederbruck, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie.

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire ou d'une inscription à une liste de diffusion (lettre d'information ou newsletter).

Les données personnelles ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les information demandées. La Ville de Masevaux-Niederbruck les conserve de manière confidentielle, et elles ne font l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement autre que celui pour lequel elles ont été collectées.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, et au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD) du Parlement européen, applicable dès le 25 mai 2018, toute personne peut obtenir communication, et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant.

Vous pouvez l'exercer :

• Soit en écrivant à : Monsieur le Maire, Mairie de Masevaux-Niederbruck, 5 rue du Mal de Lattre de Tassigny, 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
• Soit en adressant un courriel à mairie@masevaux.fr

Création du site "Masevaux.fr"

Ce site a été développé par la société SASU Hoplacom
13 rue Edmond Rostand, 68200 Mulhouse
Tél : 07 86 63 20 01
Mail : contact@hoplacom.fr

Hébergement du site "Masevaux.fr"

Le présent site est hébergé par : 
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX